Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de (…)
Depuis un an l’association du RCNM et la Marine (…)
Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.
Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.
– Instruction Date du texte : 10/12/2009 N° 0-65370-2009 /DEF/EMM/PRH modifiant l’instruction n° 0-74202-2008/DEF/EMM/RH/PRH relative à la progression professionnelle des officiers de la spécialité de contrôleur de circulation aérienne. Journal officiel. DEF B 0 9 5 3 6 7 7 J – Instruction Date du texte : 29/01/2010 N° 0-1747-2010 /DEF/EMM/PRH relative aux désignations des autorités de domaine de compétences professionnelles. Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 2 3 1 J BOEM 113.14 – Décision Date du texte : 09/02/2010 N° 0-1142-2010 /DEF/EMM/STN portant changement de position du remorqueur de 250 cv « Mésange ». Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 1 8 5 S BOEM 570-0.2.6 – Décision Date du texte : 09/02/2010 N° 0-1143-2010 /DEF/EMM/STN portant changement de position de la vedette de servitude et de transport de personnel « Pivoine ». Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 1 8 6 S BOEM 570-0.2.6 – Décision Date du texte : 12/02/2010 N° 0-1141-2010 /DEF/EMM/STN portant changement de position de la gabare de port « Persévérante ». Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 1 9 1 S BOEM 570-0.2.6 – Décision Date du texte : 12/02/2010 N° 0-1054-2010 /DEF/EMM/STN portant changement de position de la vedette de servitude et de transport de personnel « Fuschia ». Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 1 9 0 S BOEM 570-0.2.6 – Instruction Date du texte : 12/02/2010 N° 121 /DEF/EMM/ORJ relative aux attributions, à l’organisation et au fonctionnement de la commission du personnel fusilier de la marine. Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 1 8 8 J BOEM 111.2.1.2 et 113.12 – Circulaire Date du texte : 16/02/2010 N° 0-7850-2010 /DEF/EMM/PMS modifiant la circulaire n° 270/DEF/EMM/RH/CPM du 14 juin 2005 relative à la définition du périmètre et liste des unités ouvrant droit à l’indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs. Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 2 3 2 C BOEM 523-0.3 – Instruction Date du texte : 19/02/2010 N° 0-8052-2010 /DEF/DPMM/FORM relative à l’organisation et au fonctionnement de l’école des mousses. Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 2 3 3 J BOEM 775.1.2.2.2.3
– Décision Date du texte : 16/02/2010 N° 0-5828-2010 /DEF/DPMM/2/RA portant inscription au tableau d’avancement et promotion au grade de second maître. Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 2 3 5 S – Décision Date du texte : 17/02/2010 N° 0-5991-2010 /DEF/DPMM/2/RA portant inscriptions d’officiers mariniers au tableau d’avancement pour l’année 2010 au titre de l’article 89-IV du statut général des militaires. Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 2 3 8 S – Décision Date du texte : 18/02/2010 N° 0-7944-2010 /DEF/DPMM/3/RA portant promotions de quartiers-maîtres et matelots dans la réserve militaire. Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 2 3 9 S
– Arrêté Date du texte : 08/02/2010 fixant, au titre de l’année 2010, le nombre de militaires de carrière pouvant être admis au bénéfice du congé du personnel navigant prévu au 1° de l’article L. 4139-7 du code de la défense Journal officiel. DEF P 1 0 5 0 2 4 4 A – Arrêté Date du texte : 08/02/2010 fixant le nombre de congés pour convenances personnelles, non rémunérés, susceptibles d’être attribués aux militaires en 2010. Journal officiel. DEF P 1 0 5 0 2 4 3 A – Décision Date du texte : 08/02/2010 N° 230089 /DEF/SGA/DRH-MD/SPGRH/FM2 fixant le nombre d’officiers de carrière susceptibles de se trouver en situation de disponibilité en 2010. Journal officiel. DEF P 1 0 5 0 2 4 6 S
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