Bulletin officiel des armées (n°27/16)

  • Dernière mise à jour le 24 juin 2016.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

Depuis la refonte du site, les textes nominatifs ne sont plus disponibles.

 Partie Permanente

 DÉCISION N° 0-4205-2016/DEF/CEMM portant homologation du motif symbolique et du fanion du bâtiment multi-missions « Bougainville ».
 INSTRUCTION N° 10/DEF/EMM/ORG relative à la subordination des organismes de formation de la marine.

 Partie Temporaire

 Néant

 Partie Technique

 CIRCULAIRE N° 2016-1002/DEF/DCSSF/SDT relative aux règles d’entretien applicables aux moteurs diesels MTU 12V2000 M93 utilisés comme moteurs de propulsion sur les « engins de débarquement amphibies rapides ».
 CIRCULAIRE N° 2016-4565/DEF/DCSSF/SDT relative à la conformité et à la maintenance des installations de détection incendie sur les navires en service.


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