Bulletin officiel des armées (n°32/16)

  • Dernière mise à jour le 6 août 2016.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

Depuis la refonte du site, les textes nominatifs ne sont plus disponibles.

 Partie Permanente

 DÉCISION N° 0-3717-2016/DEF/EMM/ORG portant constitution en unité élémentaire de l’école du personnel de pont d’envol.
 INSTRUCTION N° 91/DEF/DPMM/PM2 relative à l’emploi outre-mer et à l’étranger des marins des équipages de la flotte et des marins des ports.

 Partie Temporaire

 Néant

 Partie Technique

 Néant


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