Bulletin officiel des armées (n°09/10)

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

– Instruction
Date du texte : 29/01/2010
N° 20 /DEF/EMM/MDR/SST
relative à l’organisation de l’enseignement des premiers secours dans la marine nationale.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 1 8 0 J BOEM 126.2.4 et 913-52
– Décision
Date du texte : 05/02/2010
N° 0-2931-2010 /DEF/EMM/STN
portant changement de position du bâtiment de soutien de région « Chevreuil ».
Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 1 8 1 S BOEM 570-0.2.6
– Instruction
Date du texte : 08/02/2010
N° 36 /DEF/EMM/ORJ
relative aux missions et organisation du service logistique de la marine.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 1 8 3 J BOEM 113.1
– Instruction
Date du texte : 08/02/2010
N° 30 /DEF/EMM/ORJ
relative à l’organisation des bases navales.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 1 8 2 J BOEM 113.1
– Décision
Date du texte : 09/02/2010
N° 0-1052-2010 /DEF/EMM/STN
portant changement de position du chaland automoteur de 20 tonnes type Thomery « CHA 31 ».
Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 1 8 4 S BOEM 570-0.2.6
– Décision
Date du texte : 12/02/2010
N° 0-1053-2010 /DEF/EMM/STN
portant changement de position du chaland automoteur de 20 tonnes type Thomery « CHA 33 ».
Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 1 8 9 S BOEM 570-0.2.6
– Instruction
Date du texte : 12/02/2010
N° 120 /DEF/EMM/ORJ
relative aux attributions, à l’organisation et au fonctionnement du personnel plongeur de la marine.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 1 8 7 J BOEM 111.2.1.2 et 113.12 et 323.2

 Partie Nominative

– Arrêté
Date du texte : 05/02/2010
N° 0-5965-2010
portant nomination à un commandement.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 1 9 6 A
– Arrêté
Date du texte : 15/02/2010
N° 0-7238-2010
portant nomination à un commandement.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 1 9 9 A
– Arrêté
Date du texte : 15/02/2010
N° 0-7358-2010
portant nomination à un commandement.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 2 0 2 A
– Arrêté
Date du texte : 15/02/2010
N° 0-7249-2010
portant nomination à un commandement.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 2 0 1 A
– Arrêté
Date du texte : 15/02/2010
N° 0-7243-2010
portant nomination à un commandement.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 2 0 0 A

 Partie Temporaire

– Néant

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