Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

Depuis la refonte du site, les textes nominatifs ne sont plus disponibles.

 Partie Permanente

- DÉCISION N° 0-117-2016/DEF/EMM/ASC fixant le système forfaitaire d’acquisition des indemnités de vivres : indemnités de vivres, coefficients et indices forfaitaires de correction.

 Partie Temporaire

- Néant

 Partie Technique

- Néant


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