Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de (…)
Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.
Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.
– Instruction Date du texte : 09/06/2008 N° 0-34961-2008 /DEF/DPMM/SICM/OFF modifiant l’instruction n° 497/DEF/DPMM/SICM/ENG du 30 mai 2001 relative au recrutement d’élèves officiers pilotes de l’aéronautique navale destinés à servir en qualité d’officiers sous contrat de la spécialité pilote de l’aéronautique navale. Journal officiel. DEF B 0 8 5 1 3 1 3 J
– Néant
Le BOC n°27 vient seulement d’être mis en ligne. Désolé pour le retard indépendant de notre volonté.
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