Bulletin officiel des armées (n°24/08)

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

– Arrêté
Date du texte : 15/04/2008
modifiant l’arrêté du 8 novembre 2005 fixant, au sein de divers organismes, la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d’autorité militaire de premier niveau ou d’autorité militaire de deuxième niveau.
– Instruction
Date du texte : 31/03/2008
relative à l’utilisation de substances modifiant la
vigilance en opérations.
N° 744 /DEF/DCSSA/AST/TEC
Journal officiel. DEF E 0 8 5 1 1 0 3 J BOEM 620-1.5
– Instruction
Date du texte : 22/04/2008
N° 0-20222-2008 /DEF/EMM/ORJ
modifiant l’instruction n° 99/DEF/EMM/PL/ORA du 26 janvier 2006 relative à la désignation au commandement.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 1 0 2 3 J
– Arrêté
Date du texte : 28/04/2008
N° 0-30301-2008
modifiant l’arrêté n° 000-40355-2007 du 28 juin 2007 fixant pour la marine nationale la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 1 0 2 4 A

 Partie Temporaire

– Néant

 Partie Nominative

– Décision
Date du texte : 29/04/2008
N° 0-30115-2008 /DEF/DPMM/2/RA
portant nominations de majors, promotions d’officiers mariniers, inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 1 0 2 9 S
– Décision
Date du texte : 07/05/2008
N° 0-28461-2008 /DEF/DPMM/2/RA
portant attribution du brevet de maîtrise par équivalence.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 1 0 3 0 S
– Décision
Date du texte : 22/05/2008
N° 0-34499-2008 /DEF/DCCM/PERS/MIL
portant liste d’admissibilité au concours semi-direct 2008 pour le recrutement d’officiers du corps technique et administratif de la marine.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 1 0 3 5 S

---

Vous pouvez recevoir par email le contenu de chaque bulletin en vous abonnant (choix : Bulletin officiel des armées).