Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de (…)
Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.
Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.
– Arrêté Date du texte : 16/11/2007
modifiant l’arrêté du 12 janvier 1994 fixant la liste des opérations ouvrant droit au bénéfice de la carte du combattant au titre de l’article L. 253 ter du code des pensions militaires d’invalidité et des victimes de la guerre. Journal officiel. DEF D 0 7 7 1 6 5 4 A – Instruction Date du texte : 10/12/2007 N° 0-76224-2007 /DEF/DPMM/2/ASC modifiant l’instruction n° 22/DEF/DPMM/2/ASC du 9 juillet 2007 relative au brevet supérieur adapté. Journal officiel. DEF B 0 7 5 2 8 4 5 J – Arrêté Date du texte : 18/12/2007 N° 0-76008-2007 modifiant l’arrêté n° 0-46949-2007 du 10 septembre 2007 portant organisation du service de psychologie de la marine. Journal officiel. DEF B 0 7 5 2 8 4 6 A – Instruction Date du texte : 19/12/2007 N° 0-77844-2007 /DEF/EMM/EFF relative à la mise en œuvre de la nouvelle bonification indiciaire dans la marine. Journal officiel. DEF B 0 7 5 2 8 7 6 J BOEM 523-0.3 – Circulaire Date du texte : 28/12/2007 N° 0-83194-2007 /DEF/DCCM/ADM/ALIM relative aux prix officiels des denrées et au montant de l’indemnité de vivres payés applicables à compter du 1er janvier 2008. Journal officiel. DEF B 0 7 5 2 8 7 9 C BOEM 714-0.1
– Circulaire Date du texte : 17/12/2007 N° 11495 /DEF/COFAT/DES/LM relative à l’admission en deuxième cycle de l’enseignement secondaire aux lycées militaires d’Aix-en-Provence, d’Autun, de Saint-Cyr, au Prytanée national militaire de La Flèche et au lycée naval de Brest pour l’année 2008-2009. Journal officiel. DEF T 0 7 5 2 8 5 7 C – Circulaire Date du texte : 17/12/2007 N° 11496 /DEF/COFAT/DES/LM relative à l’admission en classes préparatoires dans les lycées militaires d’Aix-en-Provence, d’Autun, de Saint-Cyr, du Prytanée nationale militaire de La Flèche et au lycée naval de Brest pour l’année 2008-2009. Journal officiel. DEF T 0 7 5 2 8 4 9 C – Circulaire Date du texte : 11/01/2008 N° 0-83524-2007 /DEF/DPMM/SICM/OFF relative à la commission des épreuves sportives des concours externes d’admission en première année à l’école navale en 2008. Journal officiel. DEF B 0 8 5 0 0 1 1 C
– Décision Date du texte : 10/12/2007 N° 0-79982-2007 /DEF/DPMM/2/RA portant promotions d’officiers mariniers, inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots. Journal officiel. DEF B 0 7 5 2 8 4 4 S – Décision Date du texte : 17/12/2007 N° 0-78799-2007 /DEF/DPMM/SICM/OFF portant autorisation à concourir pour les épreuves écrites des concours d’admission en première année à l’école navale ouverts au personnel militaire de la marine, en 2008. Journal officiel. DEF B 0 7 5 2 8 3 6 S – Arrêté Date du texte : 10/01/2008 N° 0-79167-2007 portant attribution à un commandement. Journal officiel. DEF B 0 8 5 0 0 0 4 A
Vous pouvez recevoir par email le contenu de chaque bulletin en vous abonnant (choix : Bulletin officiel des armées).
