Bulletin officiel des armées (n°10/16)

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

Depuis la refonte du site, les textes nominatifs ne sont plus disponibles.

 Partie Permanente

– INSTRUCTION N° 1179/DEF/EMA/SC_PERF/DIAR relative au rappel des anciens militaires soumis à l’obligation de disponibilité relevant du ministère de la défense.
– ARRÊTÉ modifiant l’arrêté n° 55 du 12 juin 1954 codifiant les bénéfices de campagnes des personnels militaires de l’armée de mer.

 Partie Temporaire

 Partie Technique

– Néant

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