Bulletin officiel des armées (n°07/16)

  • Dernière mise à jour le 22 février 2016.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

Depuis la refonte du site, les textes nominatifs ne sont plus disponibles.

 Partie Permanente

 ERRATUM à la circulaire n° 0-19761-2015/DEF/DPMM/PMS du 10 novembre 2015 relative aux postes susceptibles d’ouvrir droit à l’indemnité versée aux militaires chargés de la mise en œuvre de l’énergie propulsion nucléaire des bâtiments de surface

 Partie Temporaire

 Néant

 Partie Technique

 CIRCULAIRE N° 2015-29651/DEF/DCSSF/SDT portant abrogation de textes


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