Bulletin officiel des armées (n°03/16)

  • Dernière mise à jour le 24 janvier 2016.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

Depuis la refonte du site, les textes nominatifs ne sont plus disponibles.

 Partie Permanente

 INSTRUCTION N° 500/DEF/DCSSA/PC/MA relative à l’aptitude médicale à la navigation sous-marine.
 DÉCISION N° 0-24469-2015/DEF/CEMM portant homologation de motifs symboliques et de fanions.
 ARRÊTÉ portant création, par l’état-major de la marine, d’un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à l’enregistrement des candidatures à l’entrée au lycée naval de Brest.

 Partie Temporaire

 Néant

 Partie Technique

 Néant


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