Bulletin officiel des armées (n°45/15)

  • Dernière mise à jour le 12 octobre 2015.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

Depuis la refonte du site, les textes nominatifs ne sont plus disponibles.

 Partie Permanente

 INSTRUCTION N° 307/DEF/CEMM/CHAN relative à la médaille de la défense nationale, échelons « bronze », « argent » et « or ».
 DÉCISION N° 0-17583-2015/DEF/EMM/ORG portant rattachement organique de l’école d’initiation au pilotage et de l’escadrille 50 S.
 DÉCISION N° 0-17899-2015/DEF/EMM/ORG portant dissolution des formations administratives « patrouilleur de surveillance des sites Athos » et « patrouilleur de surveillance de sites Aramis ».
 INSTRUCTION N° 0-18378-2015/DEF/DPMM/PMS relative à l’indemnité spéciale de sécurité aérienne.
 DÉCISION N° 0-19520-2015/DEF/EMM/ORG portant création du commando marine « Ponchardier ».
 DÉCISION N° 0-18071-2015/DEF/EMM/MCO portant changement de position du patrouilleur austral « Albatros » (en complément).
 INSTRUCTION N° 0-21428-2015/DEF/DPMM/PRH relative à l’attribution du brevet d’études militaires supérieures. Concours d’admission à l’école de guerre.

 Partie Nominative

 ARRÊTÉ fixant l’attribution de la médaille des services militaires volontaires, échelon argent à titre normal.
 DÉCISION N° 0-17701-2015/DEF/DPMM/3/RA portant attribution de la médaille de la défense nationale, échelon « argent », à titre normal au personnel de la réserve opérationnelle.
 DÉCISION N° 0-19357-2015/DEF/DPMM/2/COORD/NOTAV portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres maistranciers.
 DÉCISION N° 0-21527-2015/DEF/DPMM/SRM/OFF fixant la liste des candidats retenus pour un entretien dans le cadre de la présélection pour un recrutement au choix au grade d’enseigne de vaisseau de 1re classe dans le corps des officiers spécialisés de la marine en 2016

 Partie Temporaire

 Néant

 Partie Technique

 INSTRUCTION N° 15068/DEF/DCSSF/SDT relative au maintien et contrôle de qualité des carburants d’aviation utilisés dans la marine.
 DÉCISION N° 0-18051-2015/DEF/EMM/MCO portant mise en service de la motopompe incendie et d’épuisement.
 DÉCISION N° 0-19494-2015/DEF/EMM/MCO portant mise en service de l’avertisseur
personnel de détresse


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