Bulletin officiel des armées (n°39/15)

  • Dernière mise à jour le 5 septembre 2015.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

Depuis la refonte du site, les textes nominatifs ne sont plus disponibles.

 Partie Permanente

 INSTRUCTION N° 230358/DEF/SGA/DRH-MD/SR-RH/FM1 relative aux sanctions disciplinaires et à la suspension de fonctions applicables aux militaires.
 ARRÊTÉ portant classement provisoire dans le personnel navigant de l’aéronautique navale des officiers de la marine non titulaires d’un brevet du personnel navigant et occupant un poste à attribution aéronautique.
 DÉCISION N° 0-13336-2015/DEF/CEMM portant homologation d’un motif symbolique et d’un fanion.

 Partie Nominative

 DÉCISION N° 0-16155-2015/DEF/DPMM/SRM/EQUIP portant admission à l’école des mousses, promotion 2015/2016 (incorporation au centre d’instruction naval de Brest)
 DÉCISION N° 2-19074-2015/DEF/DPMM/SRM/OFF portant admission des candidats au recrutement annuel d’officiers sous contrat filière « opérations » en 2015.
 DÉCISION N° 0-14925-2015/DEF/DPMM/SRM/OFF portant admission aux concours d’admission à l’école militaire de la flotte au titre du corps des officiers spécialisés de la marine en 2015

 Partie Temporaire

 CIRCULAIRE N° 0-13536-2015/DEF/DPMM/3/RA relative à l’avancement dans la réserve opérationnelle, des officiers, officiers mariniers, quartiers-maîtres et matelots et nomination au premier grade d’officier ou d’officier marinier appartenant aux corps gérés par la direction du personnel militaire de la marine en 2015.

 Partie Technique

 Néant


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