Les navires venant de huit pays de l’OTAN ont participé (…)
Après près de quatre mois d’un déploiement qui l’aura (…)
Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.
Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.
Depuis la refonte du site, les textes nominatifs ne sont plus disponibles.
– ARRÊTÉ portant création d’un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif au suivi du temps de travail et au paiement des repas dans l’ensemble des formations administratives de la marine nationale. – INSTRUCTION PROVISOIRE N° 36/DEF/EMM/ORG relative aux missions et à l’organisation du service logistique de la marine. – CIRCULAIRE N° 0-6184-2015/DEF/DPMM/PMS relative à la définition du périmètre et à la liste des unités ouvrant droit à l’indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs. – INSTRUCTION N° 0-8750-2015/DEF/DPMM/PRH - N° 508625/DEF/DCSSA/PC/MA relative à l’organisation et au fonctionnement des conseils maritimes de santé. – DÉCISION N° 0-13885-2015/DEF/EMM/MCO portant changement de position du transport de chalands de débarquement « Siroco » (en complément). – ERRATUM à l’instruction n° 0-8930-2015/DEF/DPMM/PRH du 17 avril 2015 relative au contrôle de l’aptitude médicale à la plongée subaquatique et au travail en milieu hyperbare du personnel de la marine. – CIRCULAIRE N° 0-15419-2015/DEF/EMM/MCO portant abrogation de textes.
– Néant
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