Bulletin officiel des armées (n°15/15)

  • Dernière mise à jour le 3 avril 2015.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

Depuis la refonte du site, les textes nominatifs ne sont plus disponibles.

 Partie Permanente

 DÉCISION N° 0-2734-2015/DEF/EMM/MCO portant changement de position des chalands de transport de matériel n° 16 et 26 (réserve spéciale).
 CIRCULAIRE N° 0-1774-2015/DEF/EMM/MCO relative à la rédaction des études de sécurité du travail dans les organismes à terre relevant du chef d’état-major de la marine.

 Partie Nominative

 DÉCISION N° 0-6690-2015/DEF/DPMM/2/RA modifiant la décision n° 0-18809-2013/DEF/DPMM/2RA du 11 octobre 2013 portant promotions d’officiers mariniers au titre du choix
 DÉCISION N° 0-6692-2015/DEF/DPMM/2/RA modifiant la décision n° 0-7618-2013/DEF/DPMM/2/RA du 22 avril 2013 portant inscriptions d’officiers mariniers au tableau d’avancement pour l’année 2013
 DÉCISION N° 0-6699-2015/DEF/DPMM/2/RA modifiant la décision n° 0-15521-2014/DEF/DPMM/2/RA du 24 octobre 2014 portant promotions d’officiers mariniers au titre du choix : troisième trimestre 2014
 DÉCISION N° 0-6702-2015/DEF/DPMM/2/RA modifiant la décision n° 0-20638-2014/DEF/DPMM/2/RA du 15 décembre 2014 portant promotions d’officiers mariniers au titre du choix : quatrième trimestre 2014
 DÉCISION N° 0-4711-2015/DEF/DPMM/2/RA portant attribution du brevet de maîtrise (pour régularisation)
 ARRÊTÉ portant maintien en situation d’affectation temporaire
 ARRÊTÉ portant nomination au commandement
 DÉCISION N° 0-4718-2015/DEF/DPMM/2/RA portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres maistranciers
 DÉCISION N° 0-5092-2015/DEF/DPMM/2/RA portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots au 1er septembre, 1er octobre et 1er novembre 2014
 DÉCISION N° 0-4132-2015/DEF/DPMM/2/RA portant attribution d’un gain d’avancement exceptionnel
 DÉCISION N° 0-10252-2014/DEF/DPMM/3/RA portant attribution de la médaille de la défense nationale, échelon « argent », à titre normal au personnel de la réserve opérationnelle

 Partie Temporaire

 Néant

 Partie Technique

 Néant


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