Bulletin officiel des armées (n°62/14)

  • Dernière mise à jour le 5 décembre 2014.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 ARRÊTÉ
Date du texte : 06/11/2014

modifiant l’arrêté n° 195 du 22 septembre 2011 fixant au sein de la marine nationale la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 2 0 8 4 A

 Partie Nominative

 DÉCISION
Date du texte : 10/10/2014
N° 0-13493-2014 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-9362-2014/DEF/DPMM/2/RA du 4 juillet 2014 portant promotions d’officiers mariniers au titre du choix : second trimestre 2014.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 2 0 3 3 S
 DÉCISION
Date du texte : 22/10/2014
N° 0-15140-2014 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-9735-2014/DEF/DPMM/2/RA du 11 juillet 2014 portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots du 1er mars au 1er avril 2014.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 2 0 8 3 S
 DÉCISION
Date du texte : 23/10/2014
N° 0-15364-2014 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-20417-2013/DEF/DPMM/2/RA du 11 octobre 2013 portant promotions d’officiers mariniers au titre de l’ancienneté.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 2 0 8 5 S
 DÉCISION
Date du texte : 23/10/2014
N° 0-15352-2014 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-12188-2014/DEF/DPMM/2/RA du 18 septembre 2014 portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots maistranciers.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 2 0 8 2 S
 DÉCISION
Date du texte : 24/10/2014
N° 0-15518-2014 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-12459-2014/DEF/DPMM/2/RA du 15 septembre 2014 portant promotions d’officiers mariniers au titre de l’ancienneté : troisième trimestre 2014.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 2 0 8 0 S
 DÉCISION
Date du texte : 24/10/2014
N° 0-15515-2014 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-2585-2014/DEF/DPMM/2/RA du 13 février 2014 portant inscriptions d’officiers mariniers au tableau d’avancement pour l’année 2014.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 2 0 8 1 S
 DÉCISION
Date du texte : 05/11/2014
N° 0-15700-2014 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-7618-2013/DEF/DPMM/2/RA du 22 avril 2013 portant inscriptions d’officiers mariniers au tableau d’avancement pour l’année 2013.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 2 0 7 8 S
 DÉCISION
Date du texte : 05/11/2014
N° 0-15707-2014 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-5226-2014/DEF/DPMM/2/RA du 4 avril 2014 portant promotions d’officiers mariniers au titre de l’ancienneté : premier semestre 2014.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 2 0 9 6 S
 DÉCISION
Date du texte : 05/11/2014
N° 0-15686-2014 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-22804-2012/DEF/DPMM/2/RA du 3 octobre 2012 portant promotions d’officiers mariniers.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 2 0 7 9 S

 Partie Temporaire

 Néant


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