Bulletin officiel des armées (n°51/14)

  • Dernière mise à jour le 17 octobre 2014.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 INSTRUCTION
Date du texte : 31/07/2014
N° 1700 /DEF/DCSSA/PC/MA
relative à la détermination et au contrôle de l’aptitude médicale à servir du personnel militaire.
Journal officiel. DEF E 1 4 5 1 4 8 2 J BOEM 620-4.1.1
 INSTRUCTION
Date du texte : 21/07/2014
N° 0-9828-2014 /DEF/DPMM/FORM
relative à la composition et au fonctionnement du conseil de perfectionnement de l’école navale.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 1 6 4 9 J BOEM 111.2.2.1 et 321.4
 INSTRUCTION
Date du texte : 21/07/2014
N° 0-7218-2014 /DEF/DPMM/2/RA
relative à l’attribution de l’échelon exceptionnel des majors.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 1 6 5 0 J BOEM 326.1.4
 DÉCISION
Date du texte : 09/09/2014
N° 0-12244-2014 /DEF/EMM/ORG
portant création de la formation « Provence ».
Journal officiel. DEF B 1 4 5 1 6 5 9 S BOEM 113.4

 Partie Nominative

 DÉCISION
Date du texte : 31/07/2014
N° 0-10459-2014 /DEF/DPMM/DIR
portant attribution des échelons exceptionnels pour 2014. (Visa du contrôle budgétaire et comptable n° 3927 du 25 juillet 2014).
Journal officiel. DEF B 1 4 5 1 6 5 5 S
 DÉCISION
Date du texte : 01/09/2014
N° 0-3862-2014 /DEF/EMM/MCO
portant délégation accordée aux officiers de la force de l’aéronautique navale pour le traitement des dérogations.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 1 6 5 6 S
 DÉCISION
Date du texte : 10/09/2014
N° 0-12267-2014 /DEF/DPMM/SRM/OFF
fixant la liste des candidats retenus pour un entretien dans le cadre de la présélection pour un recrutement au choix au grade d’enseigne de vaisseau de 1re classe dans le corps des officiers spécialisés de la marine en 2015.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 1 6 5 7 S

 Partie Temporaire

 CIRCULAIRE
Date du texte : 24/07/2014
N° 0-10375-2014 /DEF/DPMM/SRM/OFF
relative aux concours d’admission à l’école militaire de la flotte, au titre du corps des officiers spécialisés de la marine en 2015 et sa préparation par correspondance.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 1 6 5 2 C


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