Dans le cadre du devoir de mémoire et du lien entre (…)
Du 14 au 23 mai 2014, s’est déroulée l’opération de (…)
Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.
Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.
Les textes ne sont pas disponibles actuellement sur le site du SGA.
– DIRECTIVE Date du texte : 09/04/2014 N° 3258 /DEF/CGA relative à l’évaluation et la maîtrise des risques professionnels au ministère de la défense. Journal officiel. DEF C 1 4 5 0 8 4 9 X BOEM 126.1 – INSTRUCTION Date du texte : 02/04/2014 N° 4000 /GEND/DOE/SDSPSR/BSRFMS - N° 0-978-2014/DEF/EMO-M/EO relative à l’organisation et au service de la gendarmerie maritime. Journal officiel. DEF G 1 4 5 0 8 2 8 J BOEM 113.3.5 et 650.1.3 – INSTRUCTION Date du texte : 12/05/2014 N° 0-6356-2014 /DEF/DPMM/PMS relative à l’indemnité spéciale de sécurité aérienne. Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 9 0 3 J BOEM 523-0.2
– Néant
– CIRCULAIRE Date du texte : 24/04/2014 N° 0-6150-2014 /DEF/DPMM/SDG relative aux modalités d’attribution pour l’année 2015 du pécule modulable d’incitation au départ. Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 8 7 9 C
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