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Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.
Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.
Les textes ne sont pas disponibles actuellement sur le site du SGA.
– DIRECTIVE Date du texte : 07/04/2014 N° 0-4874-2014 /DEF/DPMM/PRH relative à la politique générale d’application des sanctions disciplinaires et professionnelles au sein de la marine nationale. Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 6 1 1 X BOEM 144.1 – INSTRUCTION Date du texte : 30/04/2014 N° 0-3500-2014 /DEF/EMM/ADT-CCDM relative à l’organisation et au fonctionnement du centre de concepts et de doctrines de la marine. Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 7 9 7 J BOEM 113.1
– DÉCISION Date du texte : 04/04/2014 N° 0-5219-2014 /DEF/DPMM/2/RA portant promotions d’officiers mariniers au titre du choix : premier trimestre 2014. (Visa du contrôle budgétaire et comptable n° 210079 du 19 mars 2014). Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 7 0 7 S – DÉCISION Date du texte : 24/04/2014 N° 0-1557-2014 /DEF/DPMM/SRM/OFF portant recrutement au choix au grade d’enseigne de vaisseau de 1re classe dans le corps des officiers spécialisés de la marine en 2014. Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 8 0 0 S – DÉCISION Date du texte : 30/04/2014 N° 0-6372-2014 /DEF/DPMM/SRM/OFF fixant la liste d’admissibilité des concours d’admission en première année à l’école navale réservés aux militaires non officiers et volontaires aspirants en service dans la marine en 2014. Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 8 0 1 S
– Néant
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