Bulletin officiel des armées (n°22/14)

  • Dernière mise à jour le 2 mai 2014.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 ERRATUM
Date du texte : 28/04/2014

à l’instruction n° 20/DEF/DPMM/3/C du 3 mars 2014 relative à l’organisation et à la conduite des périodes militaires d’initiation et de perfectionnement à la défense nationale de la marine nationale.
Journal officiel. DEF D 1 4 5 0 5 2 4 Z

 Partie Nominative

 DÉCISION
Date du texte : 26/03/2014
N° 0-4345-2014 /DEF/DPMM/3/RA
portant admission sur demande à l’honorariat du grade d’officiers et d’officiers mariniers de réserve.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 5 2 7 S
 ARRÊTÉ
Date du texte : 04/04/2014

désignant les membres titulaires et suppléants du conseil de la fonction militaire de la marine.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 5 4 3 A

 Partie Temporaire

 Néant


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