Bulletin officiel des armées (n°14/14)

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

– ARRÊTÉ
Date du texte : 07/11/2013

modifiant l’arrêté n° 55 du 12 juin 1954 codifiant les bénéfices de campagnes des personnels militaires de l’armée de mer.
Journal officiel. DEF B 1 3 5 2 4 6 5 A
– INSTRUCTION
Date du texte : 20/01/2014
N° 34 /DEF/DPMM/SDG
relative à la cessation de l’état militaire du personnel de la marine nationale.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 3 5 1 J BOEM 326.3.3.2
– DÉCISION
Date du texte : 19/02/2014
N° 0-2612-2014 /DEF/EMM/ORG
portant dissolution de la formation « D 601 ».
Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 3 5 3 S BOEM 113.8
– ARRÊTÉ
Date du texte : 26/02/2014

portant création d’un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif au suivi de la dosimétrie opérationnelle des personnels militaires et civils soumis aux rayonnements ionisants dans les différentes unités à caractère nucléaire de la marine nationale.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 3 5 2 A BOEM 161.5.2.1.3

 Partie Nominative

– DÉCISION
Date du texte : 17/12/2013
N° 0-23766-2013 /DEF/DPMM/1/E
modifiant la décision n° 0-22103-2013/DEF/DPMM/1/E du 18 novembre 2013 portant attribution du diplôme technique.
Journal officiel. DEF B 1 3 5 2 4 4 2 S
– DÉCISION
Date du texte : 31/01/2014
N° 0-1698-2014 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-22364-2013/DEF/DPMM/2/RA du 22 novembre 2013 portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots au 1er juillet et 1er août 2013.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 1 9 7 S
– DÉCISION
Date du texte : 11/02/2014
N° 0-2413-2014 /DEF/DPMM/2/RA
portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots du 1er septembre au 1er novembre 2013.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 3 4 0 S
– DÉCISION
Date du texte : 13/02/2014
N° 0-2585-2014 /DEF/DPMM/2/RA
portant inscriptions d’officiers mariniers au tableau d’avancement pour l’année 2014.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 3 4 1 S

 Partie Temporaire

– CIRCULAIRE
Date du texte : 18/02/2014
N° 0-2409-2014 /DEF/DPMM/1/RA
relative aux chaînes de notation et d’avancement du personnel officier d’active géré par la direction du personnel militaire de la marine (travaux 2014).
Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 3 5 0 C

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