Bulletin officiel des armées (n°10/14)

  • Dernière mise à jour le 22 février 2014.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 ARRÊTÉ
Date du texte : 20/12/2013

fixant la liste des formations ouvrant droit à la perception de l’indemnité pour sujétion spéciale d’alerte opérationnelle.
Journal officiel. DEF B 1 3 5 2 4 2 8 A BOEM 523-0.3
 INSTRUCTION
Date du texte : 30/12/2013
N° 42 /DEF/DPMM/3/E
relative aux activités bénévoles des réservistes et des anciens réservistes admis à l’honorariat de leur grade.
Journal officiel. DEF B 1 3 5 2 3 9 5 J BOEM 325.5.1
 INSTRUCTION
Date du texte : 09/01/2014
N° 91 /DEF/DPMM/2/SG
relative à l’emploi outre-mer et à l’étranger des marins des équipages de la flotte et des marins des ports.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 0 4 4 J BOEM 326.2.2.2
 DÉCISION
Date du texte : 15/01/2014
N° 0-494-2014 /DEF/EMM/MCO/NAVAL
portant changement de position du bâtiment de transport léger « Jacques Cartier » (condamné).
Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 1 4 3 S BOEM 570-0.2.6
 INSTRUCTION
Date du texte : 17/01/2014
N° 0-4-2014 /DEF/EMM/MCO/TRANSVERSE
relative au régime des rationnaires individuels du personnel non officier de la marine nationale.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 1 4 7 J BOEM 714-0.2
 CIRCULAIRE
Date du texte : 21/01/2014
N° 0-31-2014 /DEF/DPMM/CPM
relative à la réglementation des manifestations sportives.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 0 4 6 C BOEM 683.6.2
 DÉCISION
Date du texte : 23/01/2014
N° 0-260-2014 /DEF/EMM/MCO/NAVAL
portant changement de position de la frégate anti-sous-marine « Georges Leygues » (réserve spéciale).
Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 1 4 4 S BOEM 570-0.2.6
 DÉCISION
Date du texte : 23/01/2014
N° 0-987-2014 /DEF/EMM/MCO/NAVAL
portant changement de position de la vedette de surveillance radiologique Y776 (condamnée).
Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 1 4 5 S BOEM 570-0.2.7

 Partie Nominative

 DÉCISION
Date du texte : 18/11/2013
N° 0-22103-2013 /DEF/DPMM/1/E
portant attribution du diplôme technique.
Journal officiel. DEF B 1 3 5 2 4 1 6 S
 DÉCISION
Date du texte : 29/11/2013
N° 0-22793-2013 /DEF/DPMM/2/RA
portant promotions d’officiers mariniers au titre du choix. (Visa du contrôle budgétaire et comptable n° 6912 du 25 novembre 2013).
Journal officiel. DEF B 1 3 5 2 4 1 5 S
 DÉCISION
Date du texte : 17/01/2014
N° 0-76-2014 /DEF/DPMM/3/RA
portant nominations et promotions de quartiers-maîtres et matelots de réserve.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 1 3 8 S
 DÉCISION
Date du texte : 21/01/2014
N° 0-616-2014 /DEF/DPMM/2/RA
portant attribution du brevet de maîtrise.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 1 3 9 S
 DÉCISION
Date du texte : 23/01/2014
N° 0-927-2014 /DEF/DPMM/2/RA
portant attribution du diplôme de qualification supérieure.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 1 4 2 S
 DÉCISION
Date du texte : 31/01/2014
N° 0-1550-2014 /DEF/DPMM/2/RA
portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 1 4 1 S
 DÉCISION
Date du texte : 03/02/2014
N° 0-1951-2014 /DEF/CEMM/CHAN
portant attribution de la médaille de la défense nationale, échelon « argent » à compter du 1er janvier 2013.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 1 4 6 S

 Partie Temporaire

 CIRCULAIRE
Date du texte : 16/12/2013
N° 0-23231-2013 /DEF/DPMM/SRM/OFF
relative au recrutement d’un élève destiné à suivre le cycle de formation militaire et universitaire de l’école navale allemande, rentrée scolaire 2014.
Journal officiel. DEF B 1 3 5 2 4 1 7 C
 CIRCULAIRE
Date du texte : 29/01/2014
N° 0-530-2014 /DEF/DPMM/2/RA
relative aux conditions et modalités pour le passage des épreuves de sélection professionnelle en 2014.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 1 3 4 C


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