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Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.
Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.
– ARRÊTÉ Date du texte : 20/12/2013
fixant la liste des formations ouvrant droit à la perception de l’indemnité pour sujétion spéciale d’alerte opérationnelle. Journal officiel. DEF B 1 3 5 2 4 2 8 A BOEM 523-0.3 – INSTRUCTION Date du texte : 30/12/2013 N° 42 /DEF/DPMM/3/E relative aux activités bénévoles des réservistes et des anciens réservistes admis à l’honorariat de leur grade. Journal officiel. DEF B 1 3 5 2 3 9 5 J BOEM 325.5.1 – INSTRUCTION Date du texte : 09/01/2014 N° 91 /DEF/DPMM/2/SG relative à l’emploi outre-mer et à l’étranger des marins des équipages de la flotte et des marins des ports. Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 0 4 4 J BOEM 326.2.2.2 – DÉCISION Date du texte : 15/01/2014 N° 0-494-2014 /DEF/EMM/MCO/NAVAL portant changement de position du bâtiment de transport léger « Jacques Cartier » (condamné). Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 1 4 3 S BOEM 570-0.2.6 – INSTRUCTION Date du texte : 17/01/2014 N° 0-4-2014 /DEF/EMM/MCO/TRANSVERSE relative au régime des rationnaires individuels du personnel non officier de la marine nationale. Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 1 4 7 J BOEM 714-0.2 – CIRCULAIRE Date du texte : 21/01/2014 N° 0-31-2014 /DEF/DPMM/CPM relative à la réglementation des manifestations sportives. Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 0 4 6 C BOEM 683.6.2 – DÉCISION Date du texte : 23/01/2014 N° 0-260-2014 /DEF/EMM/MCO/NAVAL portant changement de position de la frégate anti-sous-marine « Georges Leygues » (réserve spéciale). Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 1 4 4 S BOEM 570-0.2.6 – DÉCISION Date du texte : 23/01/2014 N° 0-987-2014 /DEF/EMM/MCO/NAVAL portant changement de position de la vedette de surveillance radiologique Y776 (condamnée). Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 1 4 5 S BOEM 570-0.2.7
– DÉCISION Date du texte : 18/11/2013 N° 0-22103-2013 /DEF/DPMM/1/E portant attribution du diplôme technique. Journal officiel. DEF B 1 3 5 2 4 1 6 S – DÉCISION Date du texte : 29/11/2013 N° 0-22793-2013 /DEF/DPMM/2/RA portant promotions d’officiers mariniers au titre du choix. (Visa du contrôle budgétaire et comptable n° 6912 du 25 novembre 2013). Journal officiel. DEF B 1 3 5 2 4 1 5 S – DÉCISION Date du texte : 17/01/2014 N° 0-76-2014 /DEF/DPMM/3/RA portant nominations et promotions de quartiers-maîtres et matelots de réserve. Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 1 3 8 S – DÉCISION Date du texte : 21/01/2014 N° 0-616-2014 /DEF/DPMM/2/RA portant attribution du brevet de maîtrise. Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 1 3 9 S – DÉCISION Date du texte : 23/01/2014 N° 0-927-2014 /DEF/DPMM/2/RA portant attribution du diplôme de qualification supérieure. Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 1 4 2 S – DÉCISION Date du texte : 31/01/2014 N° 0-1550-2014 /DEF/DPMM/2/RA portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots. Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 1 4 1 S – DÉCISION Date du texte : 03/02/2014 N° 0-1951-2014 /DEF/CEMM/CHAN portant attribution de la médaille de la défense nationale, échelon « argent » à compter du 1er janvier 2013. Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 1 4 6 S
– CIRCULAIRE Date du texte : 16/12/2013 N° 0-23231-2013 /DEF/DPMM/SRM/OFF relative au recrutement d’un élève destiné à suivre le cycle de formation militaire et universitaire de l’école navale allemande, rentrée scolaire 2014. Journal officiel. DEF B 1 3 5 2 4 1 7 C – CIRCULAIRE Date du texte : 29/01/2014 N° 0-530-2014 /DEF/DPMM/2/RA relative aux conditions et modalités pour le passage des épreuves de sélection professionnelle en 2014. Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 1 3 4 C
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