Bulletin officiel des armées (n°51/13)

  • Dernière mise à jour le 29 novembre 2013.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 DIRECTIVE
Date du texte : 04/10/2013
N° 9924 /DEF/CAB/CSRM
relative à la réserve citoyenne.
Journal officiel. DEF M 1 3 5 1 9 9 6 X BOEM 300.3.2 et 312.1.2 et 325.1.2 et 333.1.1.1 et 614.2.1 et 621-5.2 et 651.5.3 et 810.1.6
 DIRECTIVE
Date du texte : 16/10/2013
N° 0-16463-2013 /DEF/DPMM/PRH
relative au traitement des marins ayant épuisé leurs droits à congé de maladie.
Journal officiel. DEF B 1 3 5 1 9 3 7 X BOEM 309.1.2
 INSTRUCTION
Date du texte : 04/11/2013
N° 88 /DEF/EMM/ORG
relative à l’encadrement et au contrôle de la plongée humaine dans la marine nationale.
Journal officiel. DEF B 1 3 5 1 9 3 3 J BOEM 113.7
 DÉCISION
Date du texte : 26/11/2013
N° 0-22683-2013 /DEF/EMM/ORG
portant création de l’unité élémentaire « école d’application des officiers de marine ».
Journal officiel. DEF B 1 3 5 2 0 0 8 S BOEM 113.4
 DÉCISION
Date du texte : 26/11/2013
N° 0-22827-2013 /DEF/EMM/ORG
portant transfert de l’unité élémentaire « compagnie de fusiliers marins de Rosnay ».
Journal officiel. DEF B 1 3 5 2 0 0 9 S BOEM 113.4

 Partie Nominative

 DÉCISION
Date du texte : 25/10/2013
N° 0-21185-2013 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-12723-2013/DEF/DPMM/2/RA du 14 juin 2013 portant promotions d’officiers mariniers au titre du choix.
Journal officiel. DEF B 1 3 5 1 9 1 5 S
 DÉCISION
Date du texte : 31/10/2013
N° 0-21568-2013 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-18809-2013/DEF/DPMM/2/RA du 11 octobre 2013 portant promotions d’officiers mariniers au titre du choix.
Journal officiel. DEF B 1 3 5 1 9 1 3 S
 DÉCISION
Date du texte : 04/11/2013
N° 0-21181-2013 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-19653-2013/DEF/DPMM/2/RA du 30 septembre 2013 portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots.
Journal officiel. DEF B 1 3 5 1 9 1 4 S
 DÉCISION
Date du texte : 06/11/2013
N° 0-21296-2013 /DEF/EMM/MCO/AERO
portant délégations accordées aux officiers de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense par le chef d’état-major de la marine pour l’approbation de la documentation technique associée aux matériels aéronautiques.
Journal officiel. DEF B 1 3 5 2 0 6 1 S
 DÉCISION
Date du texte : 08/11/2013
N° 0-21826-2013 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-7618-2013/DEF/DPMM/2/RA du 22 avril 2013 portant inscriptions d’officiers mariniers au tableau d’avancement pour l’année 2013.
Journal officiel. DEF B 1 3 5 1 9 1 2 S

 Partie Temporaire

 Néant


Vous pouvez recevoir par email le contenu de chaque bulletin en vous abonnant (choix : Bulletin officiel des armées).