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Du lundi 18 novembre au vendredi 22 novembre 2013, un (…)
Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.
Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.
– INSTRUCTION PROVISOIRE Date du texte : 14/10/2013 N° 0-18987-2013 /DEF/EMM/PRH - N° 512330/DEF/DCSSA/PC/MA relative à l’organisation et au fonctionnement des conseils maritimes de santé. Journal officiel. DEF B 1 3 5 1 9 3 2 J BOEM 523-0.1 – INSTRUCTION Date du texte : 23/10/2013 N° 436 /DEF/DPMM/FORM relative à l’organisation de la formation à l’école de maistrance. Journal officiel. DEF B 1 3 5 1 9 3 6 J BOEM 775.1.2.2.2.3 – DÉCISION Date du texte : 24/10/2013 N° 0-19451-2013 /DEF/EMM/MCO/NAVAL portant changement de position de la frégate « De Grasse » (condamnée). Journal officiel. DEF B 1 3 5 1 9 3 5 S BOEM 570-0.2.6 – ARRÊTÉ Date du texte : 28/10/2013
fixant pour la marine nationale la liste des emplois ouvrant droits au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire. Journal officiel. DEF B 1 3 5 1 9 3 1 A BOEM 523-0.3
– DÉCISION Date du texte : 07/10/2013 N° 0-18877-2013 /DEF/DPMM/2/RA modifiant la décision n° 0-7618-2013/DEF/DPMM/2/RA du 22 avril 2013 portant inscriptions d’officiers mariniers au tableau d’avancement pour l’année 2013. Journal officiel. DEF B 1 3 5 1 9 1 1 S – DÉCISION Date du texte : 08/10/2013 N° 0-19568-2013 /DEF/DPMM/SRM/EQUIP modifiant la décision n° 0-14549-2013/DEF/DPMM/SRM/EQUIP du 9 juillet 2013 portant admission à l’école des mousses, promotion 2013/2014 (incorporation au centre d’instruction naval de Brest). Journal officiel. DEF B 1 3 5 1 9 1 9 S – DÉCISION Date du texte : 11/10/2013 N° 0-19060-2013 /DEF/DPMM/2/RA modifiant la décision n° 0-22804-2012/DEF/DPMM/2/RA du 3 octobre 2012 portant promotions d’officiers mariniers. Journal officiel. DEF B 1 3 5 1 9 1 8 S – ARRÊTÉ Date du texte : 16/10/2013
fixant la liste définitive de la promotion école navale 2013. Journal officiel. DEF B 1 3 5 1 9 2 4 A – DÉCISION Date du texte : 28/10/2013 N° 0-20621-2013 /DEF/DPMM/3/RA portant admission sur demande à l’honorariat du grade d’officiers et d’officiers mariniers de réserve. Journal officiel. DEF B 1 3 5 1 9 2 1 S – DÉCISION Date du texte : 28/10/2013 N° 0-20622-2013 /DEF/DPMM/3/RA portant admission par limite d’âge à l’honorariat du grade d’officiers et d’officiers mariniers de réserve. Journal officiel. DEF B 1 3 5 1 9 2 2 S – DÉCISION Date du texte : 31/10/2013 N° 0-21569-2013 /DEF/DPMM/2/RA modifiant la décision n° 0-10100-2013/DEF/DPMM/2/RA du 16 mai 2013 portant promotions d’officiers mariniers au titre du choix. Journal officiel. DEF B 1 3 5 1 9 1 7 S
– DÉCISION Date du texte : 04/11/2013 N° 0-174-2013 /DEF/EMM/CMI/SEC modifiant la décision n° 0-15416-2013/DEF/EMM/SEC du 24 septembre 2013 portant délégation de signature du chef d’état-major de la marine accordée à des officiers généraux, officiers supérieurs et fonctionnaires de catégorie A. Journal officiel. DEF B 1 3 5 1 9 1 0 S
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