Bulletin officiel des armées (n°22/13)

  • Dernière mise à jour le 17 mai 2013.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 DÉCISION
Date du texte : 29/03/2013
N° 0-3695-2013 /DEF/EMM/ROJ
fixant le système forfaitaire d’acquisition des indemnités de vivres : coefficients et indices forfaitaires.
Journal officiel. DEF B 1 3 5 0 5 0 7 S BOEM 714-0.1

 Partie Nominative

 DÉCISION
Date du texte : 28/03/2013
N° 0-6976-2013 /DEF/DPMM/2/RA
portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots.
Journal officiel. DEF B 1 3 5 0 4 7 5 S
 ADDITIF
Date du texte : 24/04/2013
N° 0-8525-2013 /DEF/DPMM/1
à la décision n° 0-29320-2012/DEF/DPMM/1 du 20 décembre 2012 portant inscription au tableau de commandement des officiers de la marine pour l’année 2013.
Journal officiel. DEF B 1 3 5 0 6 5 7 X

 Partie Temporaire

 Néant


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