Bulletin officiel des armées (n°16/13)

  • Dernière mise à jour le 5 avril 2013.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 INSTRUCTION
Date du texte : 18/02/2013
N° 0-3626-2013 /DEF/EMM/EXPERT/CN
relative à la formation et à l’entraînement nucléaire, radiologique, biologique et chimique dans les unités à terre de la marine.
Journal officiel. DEF B 1 3 5 0 3 8 1 J BOEM 113.3 et 140.4 et 913-1
 ARRÊTÉ
Date du texte : 06/03/2013

fixant pour la marine nationale la liste des emplois ouvrant droits au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire.
Journal officiel. DEF B 1 3 5 0 3 9 6 A BOEM 523-0.3
 INSTRUCTION
Date du texte : 07/03/2013
N° 0-3349-2013 /DEF/DPMM/FORM
relative à la composition et au fonctionnement du conseil de formation de l’école des fourriers de Querqueville.
Journal officiel. DEF B 1 3 5 0 3 9 8 J BOEM 775.1.1.1
 DÉCISION
Date du texte : 18/03/2013
N° 0-4163-2013 /DEF/EMM/STN
portant changement de position du bâtiment d’instruction à la manœuvre « Farfadet » (condamné).
Journal officiel. DEF B 1 3 5 0 4 0 4 S BOEM 570-0.2.6

 Partie Nominative

 DÉCISION
Date du texte : 01/03/2013
N° 0-5359-2013 /DEF/CEMM/CHAN
portant attribution de la médaille de la défense nationale, échelon « argent » à des officiers, officiers mariniers et militaires du rang au 1er janvier 2012.
Journal officiel. DEF B 1 3 5 0 3 9 3 S
 DÉCISION
Date du texte : 08/03/2013
N° 0-5592-2013 /DEF/DPMM/SRM/OFF
portant admissibilité aux concours d’admission à l’école militaire de la flotte au titre du corps des officiers spécialisés de la marine en 2013.
Journal officiel. DEF B 1 3 5 0 4 0 0 S

 Partie Temporaire

 CIRCULAIRE
Date du texte : 05/03/2013
N° 0-4881-2013 /DEF/DPMM/SRM/OFF
relative au recrutement au choix d’officiers spécialisés de la marine en 2014.
Journal officiel. DEF B 1 3 5 0 3 9 7 C
 DÉCISION
Date du texte : 07/03/2013
N° 0-4241-2013 /DEF/EMM/PMS
fixant les formations d’emplois ouvrant droit à l’indemnité pour services en campagne (2012-2013).
Journal officiel. DEF B 1 3 5 0 4 0 2 S
 CIRCULAIRE
Date du texte : 20/03/2013
N° 0-6256-2013 /DEF/DPMM/1/RA
relative aux travaux préparatoires pour l’avancement en 2014 des officiers gérés par la direction du personnel militaire de la marine.
Journal officiel. DEF B 1 3 5 0 4 0 5 C


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