Bulletin officiel des armées (n°14/13)

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

– INSTRUCTION
Date du texte : 06/09/2012
N° 230600 /DEF/SGA/DRH-MD/SR-RH/FM2
relative à l’application du décret n° 2009-545 du 14 mai 2009 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements du personnel militaire.
Journal officiel. DEF P 1 2 5 2 7 9 5 J BOEM 530-0.1.1 et 530-0.2.1

 Partie Nominative

– Néant

 Partie Temporaire

– CIRCULAIRE
Date du texte : 28/02/2013
N° 1849 /DEF/BOG.2
concernant le travail d’avancement aux grades d’officier général en 2014 (marine nationale).
Journal officiel. DEF M 1 3 5 0 3 1 3 C

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