La "mission Jeanne d’Arc" se rendra jusqu’au Vietnam, (…)
Intégrée du 28 janvier au 19 février 2013 au groupe (…)
Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.
Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.
– INSTRUCTION Date du texte : 26/10/2012 N° 11766 /DEF/EMA relative à la correspondance officielle au sein des armées. Journal officiel. DEF E 1 2 5 2 7 8 0 J BOEM 120-0.3.3 et 120-1.2 et 130.2.2.2 – CIRCULAIRE Date du texte : 28/01/2013 N° 479 /DEF/DCSCA/SD_REJ/BDI relative au remboursement des frais d’obsèques des militaires à solde mensuelle et volontaires dans les armées. Journal officiel. DEF E 1 3 5 0 1 7 6 C BOEM 305.1.2 – ARRÊTÉ Date du texte : 30/01/2013
fixant la liste des organismes relevant du chef d’état-major de la marine. Journal officiel. DEF B 1 3 5 0 1 0 9 A BOEM 113.1 – DÉCISION Date du texte : 05/02/2013 N° 0-2623-2013 /DEF/EMM/PMS fixant le régime indemnitaire du personnel assurant la mise en œuvre du « NATO submarine rescue system » et du « NEWTSUIT ». Journal officiel. DEF B 1 3 5 0 1 9 2 S BOEM 523-0.1
– ARRÊTÉ Date du texte : 05/02/2013
modifiant l’arrêté n° 0-15805-2012 du 11 juillet 2012 portant attribution de la médaille des services militaires volontaires, échelon argent, à titre normal. Journal officiel. DEF B 1 3 5 0 1 8 7 A – DÉCISION Date du texte : 05/02/2013 N° 0-1549-2013 /DEF/DPMM/2/RA modifiant la décision n° 0-28696-2012/DEF/DPMM/2/RA du 13 décembre 2012 portant promotions d’officiers mariniers. Journal officiel. DEF B 1 3 5 0 1 8 8 S
– Néant
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