Dans le secteur de la défense, la Cour des comptes (…)
Si tout y est peint en rouge, le cœur du bataillon de (…)
Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.
Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.
– DÉCISION Date du texte : 27/12/2012 N° 0-29130-2012 /DEF/EMM/ROJ fixant l’évolution du centre d’entraînement, d’instruction et de préparation de missions de Landivisiau. Journal officiel. DEF B 1 2 5 2 7 6 6 S BOEM 113.3.3 – CIRCULAIRE Date du texte : 14/01/2013 N° 0-547-2013 /DEF/EMM/MDR fixant la liste des établissements de la marine soumis à déclaration ou demande d’autorisation en matière de rayonnements ionisants. Journal officiel. DEF B 1 3 5 0 0 4 8 C BOEM 126.2.4 et 140.6 et 913-52 – CIRCULAIRE Date du texte : 18/01/2013 N° 0-815-2013 /DEF/DPMM/DFI relative aux recours administratifs dans le domaine des droits financiers individuels des militaires. Journal officiel. DEF B 1 3 5 0 0 4 7 C BOEM 511-0.1.1 – ARRÊTÉ Date du texte : 29/01/2013
fixant la liste des formations administratives relevant du chef d’état-major de la marine. Journal officiel. DEF B 1 3 5 0 1 1 0 A BOEM 113.1
– DÉCISION Date du texte : 29/01/2013 N° 0-1873-2013 /DEF/DPMM/1/RA portant attribution du pécule modulable d’incitation à une seconde carrière pour l’année 2013 aux officiers de la marine nationale - 2e campagne. Journal officiel. DEF B 1 3 5 0 1 1 5 S
– Néant
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