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Courant janvier, la Frégate Européenne Multi-Missions (…)
Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.
Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.
– DÉCISION Date du texte : 12/12/2012 N° 0-26659-2012 /DEF/EMM/STN relative au changement de position du bâtiment d’instruction à la manœuvre « Farfadet » (réserve spéciale). Journal officiel. DEF B 1 2 5 2 5 9 5 S BOEM 570-0.2.6 – INSTRUCTION Date du texte : 19/12/2012 N° 0-28224-2012 /DEF/EMM/PMS relative à l’indemnité spéciale de sécurité aérienne. Journal officiel. DEF B 1 2 5 2 5 8 9 J BOEM 523-0.2
– DÉCISION Date du texte : 24/10/2012 N° 0-24638-2012 /DEF/CEMM portant attribution de l’échelon fonctionnel de solde du groupe hors échelle lettre B. (Visa du contrôle budgétaire et comptable ministériel n° 6337 du 11 octobre 2012). Journal officiel. DEF B 1 2 5 2 5 9 3 S – DÉCISION Date du texte : 04/12/2012 N° 0-20622-2012 /DEF/DPMM/SRM/EQUIP modifiant la décision n° 0-15933-2012/DEF/DPMM/SRM/EQUIP du 2 juillet 2012 portant admission à l’école des mousses, promotion 2012/2013 (incorporation au centre d’instruction naval de Brest). Journal officiel. DEF B 1 2 5 2 5 8 5 S – DÉCISION Date du texte : 12/12/2012 N° 0-28045-2012 /DEF/DPMM/2/RA modifiant la décision n° 0-11425-2012/DEF/DPMM/2/RA du 15 mai 2012 portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots. Journal officiel. DEF B 1 2 5 2 5 8 6 S – DÉCISION Date du texte : 13/12/2012 N° 0-27008-2012 /DEF/DPMM/2/RA portant attribution du brevet de maîtrise. Journal officiel. DEF B 1 2 5 2 5 9 2 S – DÉCISION Date du texte : 13/12/2012 N° 0-28099-2012 /DEF/DPMM/2/RA portant attribution de la prime de qualification « titres de guerre ». Journal officiel. DEF B 1 2 5 2 5 9 7 S – ARRÊTÉ Date du texte : 14/12/2012 portant nomination à un commandement (commandement de la marine à Paris). Journal officiel. DEF B 1 2 5 2 6 0 1 A – ARRÊTÉ Date du texte : 14/12/2012 portant nomination à un commandement (commandement de la marine au Havre). Journal officiel. DEF B 1 2 5 2 6 0 0 A – ARRÊTÉ Date du texte : 14/12/2012 portant nomination à un commandement (flottille 31 F). Journal officiel. DEF B 1 2 5 2 5 9 9 A
– ERRATUM Date du texte : 26/12/2012 à la décision n° 0-25574-2012/DEF/EMM/PMS du 29 novembre 2012 fixant les formations d’emplois de la marine ouvrant droit à l’indemnité pour services en campagne (2011 - 2012 - 2013). Journal officiel. DEF D 1 2 5 2 4 6 1 Z
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