Bulletin officiel des armées (n°52/12)

  • Dernière mise à jour le 3 décembre 2012.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 CIRCULAIRE
Date du texte : 26/10/2012
N° 230721 /DEF/SGA/DRH-MD/SRRH/SDFM/FM2
relative à l’attribution des cartes de circulation donnant droit au tarif militaire sur les lignes exploitées par la société nationale des chemins de fer français.
Journal officiel. DEF P 1 2 5 2 2 3 2 C BOEM 532.2.1.2
 INSTRUCTION
Date du texte : 19/07/2012
N° 16 /DEF/EMM/PRH
relative au processus de définition et de génération des compétences.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 3 8 5 J BOEM 326.1.3.3 et 775.1.1.1
 DÉCISION
Date du texte : 29/10/2012
N° 0-25051-2012 /DEF/DPMM/DIR
relative à la délégation de signature de la direction du personnel militaire de la marine.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 2 1 9 8 S BOEM 120-0.1.3
 DÉCISION
Date du texte : 26/11/2012
N° 0-27074-2012 /DEF/EMM/ROJ
modifiant la décision n° 0-7871-2011/DEF/EMM/ROJ du 17 mars 2011 portant création de la formation « Aquitaine ».
Journal officiel. DEF B 1 2 5 2 3 2 8 S

 Partie Nominative

 DÉCISION
Date du texte : 23/11/2012
N° 0-25736-2012 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-6092-2012/DEF/DPMM/2/RA du 12 mars 2012 portant inscriptions d’officiers mariniers au tableau d’avancement pour l’année 2012.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 2 3 3 1 S

 Partie Temporaire

 Néant


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