Bulletin officiel des armées (n°45/12)

  • Dernière mise à jour le 19 octobre 2012.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 INSTRUCTION
Date du texte : 13/09/2012
N° 0-19077-2012 /DEF/EMM/PRH
relative à la politique de la marine dans le domaine de l’attribution des pécules modulables d’incitation à une seconde carrière.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 8 4 4 J BOEM 300.4.4 et 326.3.4

 Partie Nominative

 DÉCISION
Date du texte : 17/09/2012
N° 0-19889-2012 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-13923-2012/DEF/DPMM/2/RA du 27 juillet 2012 portant promotions d’officiers mariniers. Inscriptions au tableau d’avancement et promotions de matelots.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 2 0 0 5 S
 DÉCISION
Date du texte : 17/09/2012
N° 0-21556-2012 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-6092-2012/DEF/DPMM/2/RA du 12 mars 2012 portant inscriptions d’officiers mariniers au tableau d’avancement pour l’année 2012.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 2 0 0 7 S
 DÉCISION
Date du texte : 28/09/2012
N° 0-21951-2012 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-27274-2012/DEF/DPMM/2/RA du 8 juin 2010 portant promotions d’officiers mariniers. Inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 2 0 1 2 S

 Partie Temporaire

 CIRCULAIRE
Date du texte : 13/08/2012
N° 0-19816-2012 /DEF/EMM/PMS
relative à la mise en œuvre de l’indemnité pour services en campagne à compter de 2012.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 8 3 8 C


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