Bulletin officiel des armées (n°39/12)

  • Dernière mise à jour le 7 septembre 2012.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 INSTRUCTION
Date du texte : 10/07/2012
N° 0-8419-2012 /DEF/EMM/ROJ
relative à l’organisation et au fonctionnement du centre d’expérimentations pratiques et de réception de l’aéronautique navale.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 3 1 0 J BOEM 590.1.3
 INSTRUCTION
Date du texte : 19/07/2012
N° 0-18159-2012 /DEF/EMM/PC
relative à la fonction « ressources humaines civiles » au sein des établissements des formations de la marine.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 4 1 3 J BOEM 113.8
 DÉCISION
Date du texte : 24/07/2012
N° 0-16664-2012 /DEF/EMM/STN
portant changement de position de l’engin de débarquement d’infanterie et de chars « Dague » (retiré définitivement du service actif et transfert à Djibouti).
Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 4 1 8 S BOEM 570-0.2.6
 DÉCISION
Date du texte : 01/08/2012
N° 0-19436-2012 /DEF/EMM/STN
portant changement de position du patrouilleur de service public « Grèbe » (retiré définitivement du service actif et transfert au Cameroun).
Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 4 4 8 S BOEM 570-0.2.6

 Partie Nominative

 DÉCISION
Date du texte : 18/07/2012
N° 0-16095-2012 /DEF/EMM/STA
portant délégations accordées aux officiers de la force de l’aéronautique navale par l’autorité d’emploi des aéronefs de l’aéronautique navale pour le traitement des dérogations.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 3 9 1 S
 DÉCISION
Date du texte : 19/07/2012
N° 0-15238-2012 /DEF/DPMM/3/RA
portant nominations et promotions de quartiers-maîtres et matelots de réserve.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 3 9 4 S
 DÉCISION
Date du texte : 26/07/2012
N° 0-14457-2012 /DEF/DPMM/DIR
portant attribution des échelons exceptionnels. (Visa du contrôle budgétaire et comptable n° 3119 du 27 juin 2012).
Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 4 2 8 S
 DÉCISION
Date du texte : 27/07/2012
N° 0-18762-2012 /DEF/DPMM/2/RA
portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots. (Visa du contrôle budgétaire et comptable n° 1417 du 23 mars 2012).
Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 4 4 1 S
 DÉCISION
Date du texte : 27/07/2012
N° 0-19619-2012 /DEF/DPMM/SRM/OFF
portant admissions aux concours externes d’admission en première année à l’école navale en 2012.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 4 2 0 S

 Partie Temporaire

 CIRCULAIRE
Date du texte : 16/07/2012
N° 0-15372-2012 /DEF/DPMM/3/RA
relative à l’avancement en 2012 dans la réserve opérationnelle, des officiers, officiers mariniers, quartiers-maîtres et matelots et nomination au premier grade d’officier ou d’officier marinier appartenant aux corps gérés par la direction du personnel militaire de la marine.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 4 1 0 C


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