Bulletin officiel des armées (n°38/12)

  • Dernière mise à jour le 3 septembre 2012.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 INSTRUCTION
Date du texte : 22/08/2012
N° 8599 /DEF/EMA
relative aux comités directeurs de maintien en condition opérationnelle des milieux terrestre, naval et aéronautique, et au comité exécutif du maintien en condition opérationnelle.
Journal officiel. DEF E 1 2 5 1 3 5 4 J BOEM 111.8.1
 INSTRUCTION
Date du texte : 02/07/2012
N° 10 /DEF/EMM/ROJ
relative à la subordination des centres de formation maritime et des écoles militaires de la marine.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 2 8 0 J BOEM 113.7 et 775.1.1.1
 INSTRUCTION
Date du texte : 03/07/2012
N° 0-14327-2012 /DEF/DPMM/DFI
relative au régime de solde du personnel militaire de la marine envoyé en renfort temporaire ou pour participer à une opération extérieure à l’étranger.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 2 7 2 J BOEM 520-0.7
 INSTRUCTION
Date du texte : 06/07/2012
N° 73 /DEF/EMM/ROJ
relative aux textes d’organisation relatifs aux règles d’organisation de la marine.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 2 8 1 J BOEM 113.1
 CIRCULAIRE
Date du texte : 10/07/2012
N° 0-15583-2012 /DEF/DPMM/DFI
relative au traitement des trop-perçus de solde.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 3 5 3 C BOEM 523-0.3
- INSTRUCTION
Date du texte : 10/07/2012
N° 30 /DEF/DPMM/2/ASC
relative à l’accès au cours du brevet d’aptitude technique des quartiers-maîtres et matelots de la flotte.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 3 6 2 J BOEM 326.1.3.3
 ARRÊTÉ
Date du texte : 11/07/2012
N° 0-12835-2012
portant spécialisation et qualification professionnelle du personnel non officier de la marine.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 3 6 4 A BOEM 326.1.3.1
 INSTRUCTION
Date du texte : 13/07/2012
N° 0-16936-2012 /DEF/DPMM/3/RA
relative à la gestion du personnel de la marine marchande au sein de la réserve opérationnelle.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 3 9 6 S BOEM 325.5
 DÉCISION
Date du texte : 18/07/2012
N° 0-18813-2012 /DEF/CEMM
portant retrait de l’agrément de parrainage d’une unité opérationnelle des forces de la marine nationale (Malin par Sète).
Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 4 1 2 S BOEM 143.7
 DÉCISION
Date du texte : 19/07/2012
N° 0-18781-2012 /DEF/EMM/PMS
fixant le régime indemnitaire du personnel assurant la mise en oeuvre du « NATO submarine rescue system » et du « NEWTSUIT ».
Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 3 9 5 S BOEM 523-0.1
 DÉCISION
Date du texte : 23/07/2012
N° 0-18818-2012 /DEF/CEMM
portant parrainage d’une unité de la marine nationale (EV Jacoubet par Sète).
Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 4 1 1 S BOEM 143.7

 Partie Nominative

 DÉCISION
Date du texte : 13/06/2012
N° 0-13377-2012 /DEF/DPMM/SRM/OFF
portant admissibilité aux concours externes d’admission en première année à l’école navale en 2012.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 3 9 0 S
 ARRÊTÉ
Date du texte : 16/07/2012
N° 0-18193-2012
portant attribution de la médaille des services militaires volontaires, échelon argent, à titre exceptionnel.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 3 8 9 A
 ARRÊTÉ
Date du texte : 18/07/2012
N° 0-17144-2012
portant nomination à un commandement (commandement de la marine à Dunkerque).
Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 3 9 9 A
 DÉCISION
Date du texte : 18/07/2012
N° 0-16111-2012 /DEF/EMM/STA
portant délégations accordées aux officiers de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense par le chef d’état-major de la marine pour l’approbation de la documentation technique associée aux matériels aéronautiques.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 3 9 7 S
 DÉCISION
Date du texte : 18/07/2012
N° 0-16106-2012 /DEF/EMM/STA
portant délégations accordées aux officiers de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense par l’autorité d’emploi des aéronefs de l’aéronautique navale pour le traitement des dérogations.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 3 9 8 S

 Partie Temporaire

 Néant


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