La frégate de la marine argentine Libertad effectue (…)
Le 29 août 2012, le capitaine de vaisseau Philippe Hello (…)
Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.
Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.
– INSTRUCTION Date du texte : 22/08/2012 N° 8599 /DEF/EMA relative aux comités directeurs de maintien en condition opérationnelle des milieux terrestre, naval et aéronautique, et au comité exécutif du maintien en condition opérationnelle. Journal officiel. DEF E 1 2 5 1 3 5 4 J BOEM 111.8.1 – INSTRUCTION Date du texte : 02/07/2012 N° 10 /DEF/EMM/ROJ relative à la subordination des centres de formation maritime et des écoles militaires de la marine. Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 2 8 0 J BOEM 113.7 et 775.1.1.1 – INSTRUCTION Date du texte : 03/07/2012 N° 0-14327-2012 /DEF/DPMM/DFI relative au régime de solde du personnel militaire de la marine envoyé en renfort temporaire ou pour participer à une opération extérieure à l’étranger. Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 2 7 2 J BOEM 520-0.7 – INSTRUCTION Date du texte : 06/07/2012 N° 73 /DEF/EMM/ROJ relative aux textes d’organisation relatifs aux règles d’organisation de la marine. Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 2 8 1 J BOEM 113.1 – CIRCULAIRE Date du texte : 10/07/2012 N° 0-15583-2012 /DEF/DPMM/DFI relative au traitement des trop-perçus de solde. Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 3 5 3 C BOEM 523-0.3 - INSTRUCTION Date du texte : 10/07/2012 N° 30 /DEF/DPMM/2/ASC relative à l’accès au cours du brevet d’aptitude technique des quartiers-maîtres et matelots de la flotte. Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 3 6 2 J BOEM 326.1.3.3 – ARRÊTÉ Date du texte : 11/07/2012 N° 0-12835-2012 portant spécialisation et qualification professionnelle du personnel non officier de la marine. Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 3 6 4 A BOEM 326.1.3.1 – INSTRUCTION Date du texte : 13/07/2012 N° 0-16936-2012 /DEF/DPMM/3/RA relative à la gestion du personnel de la marine marchande au sein de la réserve opérationnelle. Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 3 9 6 S BOEM 325.5 – DÉCISION Date du texte : 18/07/2012 N° 0-18813-2012 /DEF/CEMM portant retrait de l’agrément de parrainage d’une unité opérationnelle des forces de la marine nationale (Malin par Sète). Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 4 1 2 S BOEM 143.7 – DÉCISION Date du texte : 19/07/2012 N° 0-18781-2012 /DEF/EMM/PMS fixant le régime indemnitaire du personnel assurant la mise en oeuvre du « NATO submarine rescue system » et du « NEWTSUIT ». Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 3 9 5 S BOEM 523-0.1 – DÉCISION Date du texte : 23/07/2012 N° 0-18818-2012 /DEF/CEMM portant parrainage d’une unité de la marine nationale (EV Jacoubet par Sète). Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 4 1 1 S BOEM 143.7
– DÉCISION Date du texte : 13/06/2012 N° 0-13377-2012 /DEF/DPMM/SRM/OFF portant admissibilité aux concours externes d’admission en première année à l’école navale en 2012. Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 3 9 0 S – ARRÊTÉ Date du texte : 16/07/2012 N° 0-18193-2012 portant attribution de la médaille des services militaires volontaires, échelon argent, à titre exceptionnel. Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 3 8 9 A – ARRÊTÉ Date du texte : 18/07/2012 N° 0-17144-2012 portant nomination à un commandement (commandement de la marine à Dunkerque). Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 3 9 9 A – DÉCISION Date du texte : 18/07/2012 N° 0-16111-2012 /DEF/EMM/STA portant délégations accordées aux officiers de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense par le chef d’état-major de la marine pour l’approbation de la documentation technique associée aux matériels aéronautiques. Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 3 9 7 S – DÉCISION Date du texte : 18/07/2012 N° 0-16106-2012 /DEF/EMM/STA portant délégations accordées aux officiers de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense par l’autorité d’emploi des aéronefs de l’aéronautique navale pour le traitement des dérogations. Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 3 9 8 S
– Néant
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