Bulletin officiel des armées (n°28/12)

  • Dernière mise à jour le 29 juin 2012.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 DÉLÉGATION DE GESTION
Date du texte : 21/02/2012
N° 928 /DEF/DCSCA/SESU
relative à la mise en solde du personnel militaire de la marine.
Journal officiel. DEF E 1 2 5 0 7 2 1 X BOEM 511-0.1 et 523-0.2
 DÉCISION
Date du texte : 15/06/2012
N° 0-14156-2012 /DEF/EMM/ROJ
modifiant la décision n° 0-7871-2011/DEF/EMM/ROJ du 17 mars 2011 portant création de la formation « Aquitaine ».
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 9 0 6 S

 Partie Nominative

 DÉCISION
Date du texte : 18/04/2012
N° 0-9131-2012 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-69628-2009/DEF/DPMM/2/RA du 5 janvier 2010 portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 9 0 7 S
 DÉCISION
Date du texte : 13/06/2012
N° 0-13947-2012 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-10316-2012/DEF/DPMM/2/RA du 20 avril 2012 portant promotions d’officiers mariniers.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 9 0 9 S

 Partie Temporaire

 Néant


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