Qualification de pilotes : Appontage de jour
Le 17 mars 2011, alors qu’en Libye le mouvement de (…)
Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.
Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.
– ARRÊTÉ Date du texte : 21/03/2012
abrogeant l’arrêté du 17 février 2003 portant habilitation d’autorités du ministère de la défense à signer les décisions d’admission, ou d’agrément, aux informations secret-défense et confidentiel-défense. Journal officiel. DEF D 1 2 5 0 7 3 8 A – ERRATUM Date du texte : 01/06/2012
à la liste n° 17072/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D du 6 décembre 2011 des bâtiments et unité de la marine nationale ayant participé aux opérations menées en Irak entre le 1er avril 1991 à la date de cessation des hostilités et ayant acquis la qualité d’unité combattante. Journal officiel. DEF D 1 2 5 2 5 8 4 Z – ERRATUM Date du texte : 01/06/2012
à la liste n° 17059/DEF/SGA/DMPA/SHD des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées en Côte d’Ivoire entre le 19 septembre 2002 et le 17 septembre 2010 et ayant acquis la qualité d’unité combattante. Journal officiel. DEF D 1 2 5 2 5 8 2 Z – INSTRUCTION Date du texte : 15/03/2012 N° 110 /DEF/DPMM/SPM relative aux rapports et comptes rendus du service de psychologie de la marine. Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 6 1 7 J BOEM 620-4.1.6.2 – CIRCULAIRE Date du texte : 29/11/2011 N° 12934 /DEF/SIMMAD/SDTL/TECH relative au processus documentaire du Rafale. Journal officiel. DEF L 1 1 5 2 6 0 1 C BOEM 103.2.1.1 et 915-61
– DÉCISION Date du texte : 05/01/2010 N° 0-69628-2009 /DEF/DPMM/2/RA portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots. (Visa du contrôle budgétaire et comptable n° 5986 du 20 octobre 2009). Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 6 2 9 S – ARRÊTÉ Date du texte : 29/03/2012 N° 0-6945-2012 portant nomination à un commandement (zone maritime de la Guyane). Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 6 1 1 A – ARRÊTÉ Date du texte : 29/03/2012 N° 0-6841-2012 portant nomination à un commandement (zone maritime sud de l’océan indien). Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 6 0 9 A – ARRÊTÉ Date du texte : 29/03/2012 N° 0-7449-2012 portant nomination à un commandement (base navale de Cherbourg). Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 6 1 3 A – DÉCISION Date du texte : 29/03/2012 N° 0-7550-2012 /DEF/DPMM/2/RA portant inscription au tableau d’avancement et promotion d’un quartier-maître. Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 6 1 4 S – DÉCISION Date du texte : 15/05/2012 N° 0-11033-2012 /DEF/DPMM/2/RA modifiant la décision n° 0-33352-2011/DEF/DPMM/2/RA du 22 décembre 2011 portant promotions d’officiers mariniers. Inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots. Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 7 1 0 S – DÉCISION Date du texte : 15/05/2012 N° 0-11035-2012 /DEF/DPMM/2/RA modifiant la décision n° 0-33353-2011/DEF/DPMM/2/RA du 22 décembre 2011 portant promotions d’officiers mariniers. Inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots. Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 7 1 1 S – DÉCISION Date du texte : 15/05/2012 N° 0-11410-2012 /DEF/DPMM/2/RA modifiant la décision n° 0-6221-2012/DEF/DPMM/2/RA du 12 mars 2012 portant promotions d’officiers mariniers. Inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots. Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 7 0 9 S – DÉCISION Date du texte : 15/05/2012 N° 0-11408-2012 /DEF/DPMM/2/RA modifiant la décision n° 0-58016-2010/DEF/DPMM/2/RA du 22 décembre 2010 portant promotions d’officiers mariniers. Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 7 0 7 S – DÉCISION Date du texte : 15/05/2012 N° 0-11027-2012 /DEF/DPMM/2/RA modifiant la décision n° 0-11563-2011/DEF/DPMM/2/RA du 15 avril 2011 portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots. Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 7 0 8 S – DÉCISION Date du texte : 24/05/2012 N° 0-11021-2012 /DEF/DPMM/2/RA modifiant la décision n° 0-20663-2011/DEF/DPMM/2/RA du 20 juillet 2011 portant promotions d’officiers mariniers. Inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots. Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 7 1 2 S
– Néant
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