Bulletin officiel des armées (n°24/12)

  • Dernière mise à jour le 1er juin 2012.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 LISTE
Date du texte : 07/12/2011
N° 17119 /DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D
des bâtiments et unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées dans le golfe Persique et le golfe d’Oman entre le 30 juillet 1987 au 29 juillet 2003 et ayant acquis la qualité d’unité combattante.
Journal officiel. DEF S 1 1 5 2 5 9 4 K BOEM 367.3.3
 ARRÊTÉ
Date du texte : 07/03/2012

fixant la liste des spécialités ou filières d’emplois éligibles à la prime réversible des compétences à fidéliser.
Journal officiel. DEF P 1 2 5 0 5 7 9 A BOEM 300.1
 ARRÊTÉ
Date du texte : 19/03/2012
N° 0-5002-2012
fixant la liste des brevets et certificats militaires exigés du personnel non officier pour son admission par concours à l’école militaire de la flotte.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 4 8 2 A BOEM 321.2
 DÉCISION
Date du texte : 29/03/2012
N° 0-6738-2012 /DEF/EMM/EMO
portant changement d’affectation du patrouilleur de 400 tonnes « La Tapageuse » (muté à Brest pour désarmement).
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 6 3 0 S BOEM 570-0.2
 INSTRUCTION
Date du texte : 29/03/2012
N° 160 /DEF/EMM/CPM
relative aux rapports sur le moral du personnel militaire et civil en service dans la marine.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 6 2 7 J BOEM 140.6

 Partie Nominative

 ARRÊTÉ
Date du texte : 29/03/2012
N° 0-6857-2012
portant nomination à un commandement (zone maritime de la Nouvelle-Calédonie).
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 6 1 0 A
 ARRÊTÉ
Date du texte : 29/03/2012
N° 0-7451-2012
portant nomination à un commandement (marine au Havre).
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 6 1 2 A
 CIRCULAIRE
Date du texte : 29/03/2012
N° 0-7809-2012 /DEF/DPMM/2/RA
relative à l’organisation des épreuves de sélection professionnelle, parties écrites.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 6 1 5 C
 ARRÊTÉ
Date du texte : 02/04/2012
N° 0-8610-2012
portant nomination à un commandement (école des fourriers de Querqueville).
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 6 3 1 A

 Partie Temporaire

 CIRCULAIRE
Date du texte : 12/03/2012
N° 2563 /DEF/BOG.2
concernant le travail d’avancement aux grades d’officier général en 2013 (marine nationale).
Journal officiel. DEF M 1 2 5 0 5 7 3 C
 DÉCISION
Date du texte : 29/03/2012
N° 0-8650-2012 /DEF/EMM/LOGGEN
fixant le montant des droits de tirage habillement du personnel militaire de la marine nationale et de la gendarmerie maritime pour l’année 2012.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 6 1 8 S


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