Bulletin officiel des armées (n°23/12)

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

– LISTE
Date du texte : 20/01/2011
N° 1004 /DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D
des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées en Afghanistan et ayant acquis la qualité d’unité combattante entre le 3 octobre 2001 et le 2 octobre 2007.
Journal officiel. DEF S 1 1 5 1 5 2 1 K BOEM 367.3.3
– LISTE
Date du texte : 06/12/2011
N° 17060 /DEF/DMPA/SHD/MAR/D
des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées au Timor Oriental entre le 16 septembre 1999 et le 15 septembre 2001 et ayant acquis la qualité d’unité combattante.
Journal officiel. DEF S 1 1 5 2 5 8 1 K BOEM 367.3.3
– LISTE
Date du texte : 06/12/2011
N° 17059 /DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D
des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées en Côte d’Ivoire entre le 19 septembre 2002 et le 17 septembre 2010 et ayant acquis la qualité d’unité combattante.
Journal officiel. DEF K 1 2 5 2 5 8 2 K BOEM 367.3.3
– LISTE
Date du texte : 06/12/2011
N° 17064 /DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D
des bâtiments et unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées en Somalie entre le 3 décembre 1992 à la fin des hostilités et ayant acquis la qualité d’unité combattante.
Journal officiel. DEF S 1 1 5 2 5 8 3 K BOEM 367.3.3
– LISTE
Date du texte : 06/12/2011
N° 17072 /DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D
des bâtiments et unité de la marine nationale ayant participé aux opérations menées en Irak entre le 1er avril 1991 à la date de cessation des hostilités et ayant acquis la qualité d’unité combattante.
Journal officiel. DEF S 1 1 5 2 5 8 4 K BOEM 367.3.3
– LISTE
Date du texte : 06/12/2011
N° 17073 /DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D
des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées au Cameroun et ayant acquis la qualité d’unité combattante entre le 17 décembre 1956 et le 31 décembre 1958 (1re période) et entre le 1er juin 1959 et le 28 mars 1963 (2e période) et ayant acquis la qualité d’unité combattante.
Journal officiel. DEF S 1 1 5 2 5 8 5 K BOEM 367.3.3
– LISTE
Date du texte : 07/12/2011
N° 17123 /DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D
des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées en Mauritanie entre le 1er janvier 1957 et le 31 décembre 1959 (1re période) et entre le 1er novembre 1977 et le 30 octobre 1980 (2e période) et ayant acquis la qualité d’unité combattante.
Journal officiel. DEF S 1 1 5 2 5 8 8 K BOEM 367.3.3
– LISTE
Date du texte : 07/12/2011
N° 17122 /DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D
des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées en République centrafricaine entre le 20 septembre 1979 et le 19 septembre 1982 (1re période), entre le 18 mai 1996 et le 17 mai 1999 (2e période), entre le 3 décembre 2002 et le 2 décembre 2008 (3e période) et ayant acquis la qualité d’unité combattante.
Journal officiel. DEF S 1 1 5 2 5 9 5 K BOEM 367.3.3
– LISTE
Date du texte : 07/12/2011
N° 17124 /DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D
des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées au Tchad entre le 15 mars 1969 et le 31 décembre 2009 et ayant acquis la qualité d’unité combattante.
Journal officiel. DEF S 1 1 5 2 5 9 6 K BOEM 367.3.3
– LISTE
Date du texte : 07/12/2011
N° 17117 /DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D
des bâtiments et unités de la marine nationale ayant participé aux opérations du Liban entre le 22 mars 1978 et le 22 mars 2007 et ayant acquis la qualité d’unité combattante.
Journal officiel. DEF S 1 1 5 2 5 8 6 K BOEM 367.3.3
– DÉCISION
Date du texte : 05/03/2012
N° 0-6541-2012 /DEF/CEMM
portant retrait de l’agrément de parrainage d’une unité opérationnelle des forces de la marine nationale (EV Jacoubet par Toulouse).
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 4 7 9 S BOEM 143.7
– INSTRUCTION
Date du texte : 08/03/2012
N° 0-6744-2012 /DEF/DPMM/FORM
relative au règlement de l’école des officiers du commissariat de la marine.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 4 8 0 J BOEM 511-0.2.2
– CIRCULAIRE
Date du texte : 20/03/2012
N° 0-5344-2012 /DEF/DPMM/FORM
relative à l’encadrement du développement et de la pérennisation des simulateurs de formation par les écoles.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 4 8 3 C BOEM 775.1.1.1

 Partie Nominative

– DÉCISION
Date du texte : 14/03/2012
N° 0-4225-2012 /DEF/CEMM
portant composition du conseil permanent de la sécurité aérienne de la marine.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 4 9 0 S

 Partie Temporaire

– Néant

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