12 avril 2012. La Belle Poule est entrée officiellement (…)
L’Afrique du Sud va autoriser des services de sécurité (…)
Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.
Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.
– ARRÊTÉ Date du texte : 28/02/2012 N° 0-4874-2012 /DEF/EMM/PRH modifiant l’arrêté n° 0-41870-2009/DEF/EMM/PRH du 3 septembre 2009 portant organisation et composition des commissions compétentes pour l’examen de certaines situations militaires. Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 3 6 4 A – INSTRUCTION Date du texte : 21/03/2012 N° 0-6175-2012 /DEF/EMM/ROJ modifiant l’instruction n° 98/DEF/EMM/PL/ORA du 30 juillet 2001 relative aux conditions d’embarquement à bord des aéronefs de la marine. Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 3 8 1 J – ERRATUM Date du texte : 12/04/2012
à l’arrêté n° 0-5054-2012/DEF/EMM/EFF modifiant l’arrêté n° 0-23750-2011 du 6 septembre 2011 fixant pour la marine nationale la liste des emplois ouvrant droits au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire. Journal officiel. DEF D 1 2 5 0 3 8 2 Z
– DÉCISION Date du texte : 09/03/2012 N° 0-6755-2012 /DEF/DPMM/1/E modifiant la décision n° 0-25322-2011/DEF/DPMM/1/E du 23 septembre 2011 portant attribution du diplôme technique. Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 3 7 9 S
– Néant
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