Bulletin officiel des armées (n°15/12)

  • Dernière mise à jour le 31 mars 2012.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 ARRÊTÉ
Date du texte : 03/01/2012

complétant l’arrêté n° 55 du 12 juin 1954 codifiant les bénéfices de campagnes des personnels militaires de l’armée de mer.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 2 0 2 A
 INSTRUCTION
Date du texte : 20/02/2012
N° 0-1817-2012 /DEF/EMM/PRH
modifiant l’instruction n° 114/DEF/EMM/PRH du 21 septembre 2007 relative à la politique de la marine en matière de lutte contre la consommation excessive d’alcool et l’usage de drogue.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 3 0 1 J
 INSTRUCTION
Date du texte : 22/02/2012
N° 0-5207-2012 /DEF/EMM/PMS
modifiant l’instruction n° 0-28792-2011/DEF/EMM/PMS du 24 octobre 2011 relative à l’indemnité pour sujétion spéciale d’alerte opérationnelle.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 3 2 5 J

 Partie Nominative

 DÉCISION
Date du texte : 22/02/2012
N° 0-4232-2012 /DEF/DPMM/2/RA
portant attribution du brevet de maîtrise.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 3 2 1 S
 DÉCISION
Date du texte : 22/02/2012
N° 0-4248-2012 /DEF/DPMM/2/RA
portant attribution de l’échelon exceptionnel de major. (Visa du contrôle budgétaire et comptable n° 8190 du 28 décembre 2011).
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 3 2 2 S

 Partie Temporaire

 Néant


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