Bulletin officiel des armées (n°13/12)

  • Dernière mise à jour le 16 mars 2012.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 INSTRUCTION
Date du texte : 02/02/2012
N° 177 /DEF/EMM/ROJ
relative au commandement et au soutien des bâtiments en construction jusqu’à leur admission au service actif.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 2 2 9 J BOEM 113.3

 Partie Nominative

 DÉCISION
Date du texte : 13/01/2012
N° 0-413-2012 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-33352-2011/DEF/DPMM/2/RA du 22 décembre 2011 portant promotions d’officiers mariniers. Inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 2 0 0 S
 DÉCISION
Date du texte : 02/02/2012
N° 0-1870-2012 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-16687-2011/DEF/DPMM/2/RA du 22 juin 2011 portant promotions d’officiers mariniers. Inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 1 9 9 S

 Partie Temporaire

 DÉCISION
Date du texte : 26/01/2012
N° 0-1909-2012 /DEF/EMM/PMS
portant indemnité de sujétion aéronavale.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 1 9 7 S


Vous pouvez recevoir par email le contenu de chaque bulletin en vous abonnant (choix : Bulletin officiel des armées).