Bulletin officiel des armées (n°11/12)

  • Dernière mise à jour le 9 mars 2012.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 DÉCISION
Date du texte : 23/01/2012
N° 0-313-2012 /DEF/EMM/ROJ
portant création de la formation « D 601 ».
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 2 3 0 S BOEM 113.7

 Partie Nominative

 DÉCISION
Date du texte : 23/12/2011
N° 0-33475-2011 /DEF/DPMM/2/RA
portant promotion au grade de maître.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 2 5 1 3 S
 ARRÊTÉ
Date du texte : 03/02/2012
N° 0-1429-2012
portant attribution de la médaille des services militaires volontaires, échelon argent, à titre exceptionnel.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 2 0 9 A

 Partie Temporaire

 Néant


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