Bulletin officiel des armées (n°10/12)

  • Dernière mise à jour le 2 mars 2012.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 Néant

 Partie Nominative

 DÉCISION
Date du texte : 02/02/2012
N° 0-2012-2012 /DEF/DPMM/2/RA
portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de matelots. (Visa du contrôle budgétaire et comptable n° 266 et n° 267 du 19 janvier 2012).
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 1 9 8 S
 DÉCISION
Date du texte : 08/02/2012
N° 0-2600-2012 /DEF/DPMM/2/SG
portant inscription d’officiers mariniers supérieurs à un commandement.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 2 0 4 S

 Partie Temporaire

 Néant


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