Bulletin officiel des armées (n°04/12)

  • Dernière mise à jour le 20 janvier 2012.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 DÉCISION
Date du texte : 23/12/2011
N° 0-33227-2011 /DEF/EMM/STN
portant changement de position du chaland de transport de matériel n° 24 (“retiré définitivement du service actif”).
Journal officiel. DEF B 1 1 5 2 3 7 2 S BOEM 570-0.2.6
 DÉCISION
Date du texte : 23/12/2011
N° 0-33228-2011 /DEF/EMM/STN
portant changement de position du chaland de débarquement d’infanterie et de chars « Rapière » (“retiré définitivement du service actif”).
Journal officiel. DEF B 1 1 5 2 3 2 2 S BOEM 570-0.2.6
 INSTRUCTION
Date du texte : 05/01/2012
N° 0-420-2012 /DEF/DPMM/SDG
relative aux conditions d’obtention, modalités d’attribution et de retrait des certificats de sous-mariniers.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 0 8 1 J BOEM 321.4 et 323.3.4
 ERRATUM
Date du texte : 18/01/2012

à l’instruction n° 0-31340-2011/DEF/EMM/ROJ du 30 novembre 2011 modifiant l’instruction n° 0-56933-2008/DEF/EMM/SEC/BO du 5 août 2008 relative à la procédure d’insertion des textes de la marine au Bulletin officiel des armées.
Journal officiel. DEF D 1 2 5 0 0 0 1 Z

 Partie Nominative

 ERRATUM
Date du texte : 22/11/2011

à la décision n° 0-26953-2011/DEF/DPMM/2/RA du 12 octobre 2011 portant promotions d’officiers mariniers. Inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 9 5 7 Z
 DÉCISION
Date du texte : 19/12/2011
N° 0-32756-2011 /DEF/DPMM/1/E
modifiant la décision n° 0-25322-2011/DEF/DPMM/1/E du 23 septembre 2011 portant attribution du diplôme technique.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 2 3 1 8 S

 Partie Temporaire

 Néant


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