Bulletin officiel des armées (n°01/12)

  • Dernière mise à jour le 6 janvier 2012.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 CIRCULAIRE
Date du texte : 22/09/2011
N° 399 /DEF/DPMM/FORM
relative aux programmes des connaissances sondées par les tests de niveau de formation supérieure.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 9 6 7 C BOEM 323.6
 INSTRUCTION
Date du texte : 30/11/2011
N° 0-31340-2011 /DEF/EMM/ROJ
modifiant l’instruction n° 0-56933-2008/DEF/EMM/SEC/BO du 5 août 2008 relative à la procédure d’insertion des textes de la marine au Bulletin officiel des armées.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 0 0 1 J

 Partie Nominative

 DÉCISION
Date du texte : 20/10/2011
N° 0-28308-2011 /DEF/DPMM/1/E
portant attribution du diplôme technique.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 2 2 0 3 S
 DÉCISION
Date du texte : 23/11/2011
N° 0-28469-2011 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-26928-2011/DEF/DPMM/2/RA du 12 octobre 2011 portant promotions d’officiers mariniers. Inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 2 3 1 2 S
 DÉCISION
Date du texte : 25/11/2011
N° 0-31350-2011 /DEF/DPMM/2/RA
portant admission dans les corps des officiers mariniers de maistrance au 1er janvier 2012.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 2 2 0 4 S
 DÉCISION
Date du texte : 01/12/2011
N° 0-29065-2011 /DEF/DPMM/2/RA
portant attribution du brevet de maîtrise.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 2 2 0 5 S
 DÉCISION
Date du texte : 02/12/2011
N° 0-31132-2011 /DEF/DPMM/SRM/EQUIP
modifiant la décision n° 0-19104-2011/DEF/DPMM/SRM/EQUIP du 27 juin 2011 portant admission à l’école des mousses, promotion 2011/2012 (incorporation au centre d’instruction naval de Brest).
Journal officiel. DEF B 1 1 5 2 3 0 9 S

 Partie Temporaire

 Néant


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