Bulletin officiel des armées (n°53/11)

  • Dernière mise à jour le 23 décembre 2011.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 INSTRUCTION
Date du texte : 16/11/2011
N° 352 /DEF/EMM/ROJ
relative aux missions et organisation du centre d’expertises pratiques de lutte antipollution.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 2 1 2 1 J BOEM 102-1.3.3.2 et 111.3.2.3 et 113.12
 DÉCISION
Date du texte : 21/11/2011
N° 0-29139-2011 /DEF/EMM/STN
portant changement de position de la frégate anti-sous-marine « Tourville » (réserve normale).
Journal officiel. DEF B 1 1 5 2 2 0 6 S BOEM 570-0.2.6
 INSTRUCTION
Date du texte : 29/11/2011
N° 0-28221-2011 /DEF/EMM/ROJ
modifiant l’instruction n° 5/DEF/EMM/ROJ du 19 octobre 2010 relative à la fonction organique de la marine nationale.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 2 2 0 8 J
 ERRATUM
Date du texte : 12/12/2011

à la décision n° 0-28805-2011/DEF/EMM/PMS du 24 octobre 2011 fixant les formations de la marine ouvrant droit à l’indemnité pour services en campagne.
Journal officiel. DEF D 1 1 5 2 0 2 6 Z

 Partie Nominative

 DÉCISION
Date du texte : 29/09/2011
N° 0-26732-2011 /DEF/DPMM/SRM/OFF
modifiant la décision n° 0-26553-2011/DEF/DPMM/SRM/OFF du 28 septembre 2011 fixant la liste de candidats retenus pour un entretien dans le cadre de la présélection pour un recrutement au choix au grade d’enseigne de vaisseau de 1re classe dans le corps des officiers spécialisés de la marine en 2012.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 2 2 0 9 S

 Partie Temporaire

 Néant


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