Il y a un peu plus de quatre ans, Émilie Butez (…)
Vendredi 9 décembre vers 7 heures, le MRCC de Douvres a (…)
Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.
Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.
– DÉCISION Date du texte : 25/10/2011 N° 5627 /DEF/DCSCA/SD-FBC/FIN modifiant la décision n° 3403/DEF/DCSCA/SD-FBC du 14 juin 2011 fixant la liste des sous-trésoreries militaires au sein des formations navigantes de la marine nationale et de leur trésorerie militaire de rattachement. Journal officiel. DEF E 1 1 5 2 1 0 9 S – INSTRUCTION Date du texte : 03/10/2011 N° 0-24338-2011 /DEF/EMM/AEM relative à l’habilitation des officiers de la marine à rechercher et constater des infractions en matière de lutte contre la piraterie, le trafic de stupéfiants ou de migrants en mer. Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 9 5 5 J BOEM 102-1.3.7 – DÉCISION Date du texte : 05/10/2011 N° 0-27178-2011 /DEF/CEMM portant retrait de l’agrément de parrainage d’une unité opérationnelle des forces de la marine nationale (Pégase par Antony Hauts de Seine). Journal officiel. DEF B 1 1 5 2 0 2 7 S BOEM 143.7 – INSTRUCTION Date du texte : 18/10/2011 N° 0-24520-2011 /DEF/EMM/ROJ relative aux missions et à l’organisation de la base navale d’Abu Dhabi. Journal officiel. DEF B 1 1 5 2 0 2 8 J BOEM 105.2.1 et 113.6 – DÉCISION Date du texte : 24/10/2011 N° 0-28805-2011 /DEF/EMM/PMS fixant les formations de la marine ouvrant droit à l’indemnité pour services en campagne. Journal officiel. DEF B 1 1 5 2 0 2 6 C BOEM 523-0.1 et 530-3.2 – DÉCISION Date du texte : 24/10/2011 N° 0-28790-2011 /DEF/DPMM/DIR portant abrogation de texte (décision n° 190/CAB/MIL/MAR/ET du 20 mars 1946 relative au régime administratif de l’école navale et des écoles des aspirants de réserve). Journal officiel. DEF B 1 1 5 2 0 3 1 S – INSTRUCTION Date du texte : 24/10/2011 N° 0-28792-2011 /DEF/EMM/PMS relative à l’indemnité pour sujétion spéciale d’alerte opérationnelle. Journal officiel. DEF B 1 1 5 2 0 2 9 J BOEM 523-0.3 – CIRCULAIRE Date du texte : 27/10/2011 N° 0-25311-2011 /DEF/DPMM/JUR modifiant la circulaire n° 233/DEF/DPMM/JUR du 27 septembre 2006 relative aux recours administratifs dans le domaine de l’administration des militaires de la marine nationale à l’exclusion des recours de nature financière. Journal officiel. DEF B 1 1 5 2 0 9 7 C
– DÉCISION Date du texte : 11/10/2011 N° 0-26813-2011 /DEF/EMM/STA portant délégation accordée au chef du bureau « soutiens de l’aéronautique navale » par l’autorité d’emploi des aéronefs de l’aéronautique navale pour la signature des certificats d’immatriculation des aéronefs. Journal officiel. DEF B 1 1 5 2 0 9 4 S – DÉCISION Date du texte : 12/10/2011 N° 0-26928-2011 /DEF/DPMM/2/RA portant promotions d’officiers mariniers. Inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots. (Visas du contrôle budgétaire et comptable n° 5780 et n° 5783). Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 9 5 6 S
– CIRCULAIRE Date du texte : 07/11/2011 N° 0-27834-2011 /DEF/DPMM/SRM/OFF relative au recrutement d’élèves destinés à suivre le cycle de formation militaire et universitaire de l’école navale allemande, rentrée scolaire 2012. Journal officiel. DEF B 1 1 5 2 0 9 6 C
Vous pouvez recevoir par email le contenu de chaque bulletin en vous abonnant (choix : Bulletin officiel des armées).
