Le samedi 26 novembre 2011 à 16h30, aura lieu au (…)
Le programme de construction de sous-marins classiques (…)
Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.
Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.
– CIRCULAIRE Date du texte : 11/08/2011 N° 230705 /DEF/CAB relative à l’embarquement et à l’emploi des militaires âgés de moins de dix-huit ans à bord des bâtiments de la marine nationale. Journal officiel. DEF P 1 1 5 1 9 1 2 C BOEM 751.1 – DÉCISION Date du texte : 31/08/2011 N° 0-24162-2011 /DEF/EMM/CPM portant création de la cellule d’aide aux blessés et d’assistance aux familles de la marine. Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 9 0 0 S BOEM 113.7 – ARRÊTÉ Date du texte : 06/09/2011 N° 0-23750-2011 fixant pour la marine nationale la liste des emplois ouvrant droits au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire. Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 9 0 1 A BOEM 523-0.3 – ERRATUM Date du texte : 10/10/2011
à l’arrêté n° 195 du 22 septembre 2011 fixant au sein de la marine nationale la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau. Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 7 6 7 Z – INSTRUCTION Date du texte : 11/10/2011 N° 102 /DEF/EMM/PIL relative à l’organisation et au fonctionnement de l’état-major de la marine. Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 9 5 2 J BOEM 113.1 – DÉCISION Date du texte : 16/11/2011 N° 0-26592-2011 /DEF/EMM/ROJ portant création de la flottille « 33F ». Journal officiel. DEF B 1 1 5 2 0 6 8 S BOEM 113.5 et 590.1.3
– DÉCISION Date du texte : 11/10/2011 N° 0-26831-2011 /DEF/EMM/STA portant délégation accordée par l’autorité d’emploi des aéronefs de l’aéronautique navale pour la signature des certificats de navigabilité des aéronefs. Journal officiel. DEF B 1 1 5 2 0 8 6 S
– CIRCULAIRE Date du texte : 04/10/2011 N° 0-24920-2011 /DEF/DPMM/2/RA relative au cours par correspondance 2011-2012 préparant aux épreuves de sélection professionnelle qui conditionnent l’accès au grade de major en 2013. Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 9 5 1 C – CIRCULAIRE Date du texte : 12/10/2011 N° 0-25923-2011 /DEF/DPMM/SRM/OFF relative au recrutement annuel d’officiers sous contrat en 2012. Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 9 5 3 C
Vous pouvez recevoir par email le contenu de chaque bulletin en vous abonnant (choix : Bulletin officiel des armées).
