Bulletin officiel des armées (n°48/11)

  • Dernière mise à jour le 18 novembre 2011.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 ARRÊTÉ
Date du texte : 15/06/2011
N° 0-16983-2011
modifiant l’arrêté n° 126 du 17 mai 2005 fixant la liste des formations ouvrant droit à la perception de l’indemnité pour sujétion spéciale d’alerte opérationnelle.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 2 0 3 0 A
 CIRCULAIRE
Date du texte : 10/10/2011
N° 0-20275-2011 /DEF/DPMM/SRM/OFF
modifiant la circulaire n° 0-57035-2010/DEF/DPMM/SRM/OFF du 21 décembre 2010 relative au programme scientifique des concours d’admission en première année à l’école navale ouverts au personnel militaire de la marine.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 9 5 0 C

 Partie Nominative

 ARRÊTÉ
Date du texte : 23/09/2011
N° 0-25922-2011
relatif à la liste définitive de la promotion école navale 2011.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 8 8 7 A
 DÉCISION
Date du texte : 23/09/2011
N° 0-25322-2011 /DEF/DPMM/1/E
portant attribution du diplôme technique.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 8 9 4 S
 DÉCISION
Date du texte : 26/09/2011
N° 0-24603-2011 /DEF/DPMM/2/RA
fixant la participation financière au cours par correspondance, cycle 2010-2011, préparant aux épreuves de sélection professionnelle qui conditionnent l’accès au grade de major.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 8 8 3 S

 Partie Temporaire

 CIRCULAIRE
Date du texte : 28/09/2011
N° 0-25771-2011 /DEF/DPMM/SRM/OFF
relative au concours d’admission sur titres en deuxième et troisième années de l’école navale en 2012.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 8 9 0 C


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