Bulletin officiel des armées (n°47/11)

  • Dernière mise à jour le 11 novembre 2011.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 INSTRUCTION
Date du texte : 10/10/2011
N° 0-26096-2011 /DEF/EMM/ROJ
modifiant l’instruction n° 580/DEF/EMM/PL/ORA du 16 septembre 2002 relative à l’organisation du commandement en Atlantique et en Manche, mer du Nord (à jour de son erratum du 4 octobre 2002).
Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 9 4 9 J
 INSTRUCTION
Date du texte : 03/11/2011
N° 24 /DEF/EMM/ROJ
relative à l’organisation de la force maritime de l’aéronautique navale.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 9 7 7 J BOEM 113.5 et 590.1.1

 Partie Nominative

 Néant

 Partie Temporaire

 Néant


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